Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
12
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Glen Gower, président, 
  • Cathy Curry, vice-présidente, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Jeff Leiper, conseiller , 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Shawn Menard, conseiller, 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
eric.pelot@ottawa.ca, 613-580-2424, poste 22953

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 17 avril 2024 dans le rapport 12 de la Commission du transport en commun.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 10 avril 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 11 avril 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Présentations

 

6.
Bureau du directeur municipal

 

6.1
Rapport annuel de l’agent de surveillance de la conformité réglementaire du train léger pour 2023

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1.Report English - Light Rail RMCO Report for 2023.pdf
2.Report French - Light Rail RMCO Report for 2023.pdf
3.Document 1 English - Light Rail RMCO Report for 2023.pdf
4.Document 1 French - Light Rail RMCO Report for 2023.pdf

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0006 - À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que la Commission du transport en commun recommande que le Conseil prenne connaissance du Rapport annuel de l’Agent de vérification de la conformité réglementaire du train léger, ci-joint comme le Document 1.

6.2
Mise à jour du cadre réglementaire de la Ligne de la Confédération

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1.Report English - Confederation Line Regulatory Framework.pdf
2.Report French - Confederation Line Regulatory Framework.pdf
3.Document 1 - Proposed Confederation Line Regulatory By-law.pdf

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0007 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    1. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil d'abroger le Règlement de contrôle sur le train léger (no 2015-301) et de le remplacer en promulguant le nouveau Règlement de contrôle sur la Ligne de la Confédération, joint à titre de document 1; et
    2. Que la Commission du transport en commun et le Conseil reçoivent à titre d'information le présent rapport contenant un aperçu du cadre réglementaire de la Ligne de la Confédération actuel.

7.
Direction générale des services de transport en commun

 

7.1
Mise à jour annuelle de la feuille de route quinquennale des Services de transport en commun 

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1.Report English - Transit Services 5-Year Roadmap.pdf
2.Report French - Transit Services 5-Year Roadmap.pdf
3.Document 1 English - Transit Services 5-Year Roadmap Scorecard.pdf
4.Document 1 French - Transit Services 5-Year Roadmap Scorecard.pdf

Dossier : ACS2024-TSD-TS-0002 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de la mise à jour annuelle du tableau de bord de la feuille de route quinquennale des Services de transport en commun, ci-jointe en tant que document 1

7.2
Processus d’établissement des horaires d’OC Transpo

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1.Report English - OC Transpo Scheduling Process.pdf
2.Report French - OC Transpo Scheduling Process.pdf

Dossier : ACS2024-TSD-TCSP-0001 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

8.
Points à huis clos

 

9.
Information distribuée auparavant

 

10.
Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

 

10.1
Motion – W. Lo, conseiller – L’intégration du 3889, promenade Rideau Valley au secteur de transport en commun urbain

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1.Motion Report - W. Lo - Inclusion of 3889 Rideau Valley Dr in UTA.pdf

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0036

Barrhaven-Ouest (quartier 3) et Rideau-Jock (quartier 21)

  • Motion

    IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de modifier le Règlement no 2021-057 afin d’exclure l’ensemble de la propriété du 3889, promenade Rideau Valley du secteur de transport en commun rural;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de modifier le Règlement no 2021-058 pour intégrer l’ensemble de la propriété du 3889, promenade Rideau Valley au secteur de transport en commun urbain;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le règlement municipal modificatif autorisé par la présente motion entre en vigueur à la date de son approbation par le Conseil.

11.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

12.
Demandes de renseignements

 

13.
Autres questions

 

14.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : le 9 mai 2024.

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