Commission du transport en commun

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
12
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Glen Gower, président, 
  • Cathy Curry, vice-présidente, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Jeff Leiper, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Shawn Menard, conseiller, 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 17 avril 2024 dans le rapport 12 de la Commission du transport en commun.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 10 avril 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 11 avril 2024, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0006 - À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que la Commission du transport en commun recommande que le Conseil prenne connaissance du Rapport annuel de l’Agent de vérification de la conformité réglementaire du train léger, ci-joint comme le Document 1.

    Adopté

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0007 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    1. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil d'abroger le Règlement de contrôle sur le train léger (no 2015-301) et de le remplacer en promulguant le nouveau Règlement de contrôle sur la Ligne de la Confédération, joint à titre de document 1; et
    2. Que la Commission du transport en commun et le Conseil reçoivent à titre d'information le présent rapport contenant un aperçu du cadre réglementaire de la Ligne de la Confédération actuel.
    Adopté

Dossier : ACS2024-TSD-TS-0002 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de la mise à jour annuelle du tableau de bord de la feuille de route quinquennale des Services de transport en commun, ci-jointe en tant que document 1

    Reçu

Dossier : ACS2024-TSD-TCSP-0001 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

    Reçu

Il n’y a aucun point à huis clos.

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0036

Barrhaven-Ouest (quartier 3) et Rideau-Jock (quartier 21)

Directive au personnel (conseiller W. Lo) : 

Que le personnel corrige l’anomalie dans le périmètre des secteurs de transport en commun urbain et rural associée au 3889, promenade Rideau Valley en recommandant l’intégration de toute la propriété dans le secteur de transport en commun urbain lors du prochain examen des limites de ce secteur. Cet examen doit aussi assurer l’intégration complète de toutes les propriétés coupées par le périmètre soit dans le secteur de transport en commun urbain, soit dans le secteur de transport en commun rural.

  • Motion

    IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de modifier le Règlement no 2021-057 afin d’exclure l’ensemble de la propriété du 3889, promenade Rideau Valley du secteur de transport en commun rural;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de modifier le Règlement no 2021-058 pour intégrer l’ensemble de la propriété du 3889, promenade Rideau Valley au secteur de transport en commun urbain;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le règlement municipal modificatif autorisé par la présente motion entre en vigueur à la date de son approbation par le Conseil.

    Retiré

Soumise par le conseiller D. Hill :


Les questions suivantes font suite aux commentaires présentés à la réunion de la Commission du transport en commun du 12 octobre 2023 concernant l’infrastructure ferroviaire dans les stations Lees et Hurdman et les alentours, et la potentielle pression latérale excessive sur l’ensemble de support des roues causée par l’angle d’inclinaison des rails dans :

  • la courbe à la station Lees;
  • la courbe à l’ouest de la station Hurdman;
  • la courbe à l’est de la station Hurdman, juste après la sortie de la station;
  • la courbe 100 mètres plus à l’est de la station Hurdman.

Quels sont les angles d’inclinaison des rails dans ces courbes?


Quels règlements de sécurité le consortium devait-il observer lors de la planification et de l’aménagement de l’infrastructure ci-dessus? Les angles d’inclinaison des rails en question ici respectent-ils ces règlements?


L’inclinaison actuelle des courbes ci-dessus diffère-t-elle de la conception d’origine du projet?


Quelle comparaison peut-on établir entre ces angles d’inclinaison et les pratiques exemplaires de l’industrie pour les réseaux de train léger aux vitesses employées en Amérique du Nord en général, et à Calgary, Edmonton et Toronto plus précisément?


Dans quelle mesure les problèmes actuels en lien avec l’ensemble de support des roues et le système de roulement d’essieux sont-ils causés ou aggravés par la force latérale excessive découlant des angles d’inclinaison conçus et aménagés aux lieux susmentionnés?

Il n’y a aucune autre question.

Prochaine réunion : le 9 mai 2024.

La séance est levée à 13 h 43.