Comité des
services communautaires et de protection
Ordre du jour 36
Le jeudi 18 septembre 2014
9 h 30
Salle Champlain - 110, avenue Laurier Ouest
Marc Desjardins, Coordonnateur
613-580-2424 ext. 28821
[email protected]
Membres du comité :
Président : Conseiller M. Taylor
Vice-président: Conseiller S. Qadri
Conseillers R. Chiarelli, E. El-Chantiry, M. Fleury, D. Holmes, T. Tierney
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour
toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à
l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé.
1.
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ACS2014-CMR-CCB-0058
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GLOUCESTER-NEPEAN SUD (22)
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Que le Comité des services communautaires et de protection
recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à nommer un nouveau
parc situé au 105, voie Southam « parc Panda ».
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Que le comité des services communautaires et de protection prenne
connaissance de ce rapport.
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3.
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ACS2014-COS-EPS-0019
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À L'ÉCHELLE DE LA VILLE
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Que le Comité des services communautaires et de protection prenne
connaissance du présent rapport.
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PROCHAINE RÉUNION
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A DETERMINER
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*Avis
Les points indiqués à huis clos ne sont pas
soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit
de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines
questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se
procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la
Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en
question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport
éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.
Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou
orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la
disposition du Conseil municipal et de la population.
2. À moins
d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil
municipal seraient normalement présentés au Conseil le 24 septembre 2014
dans le rapport no 34 du Comité des services communautaires et de protection
3. Les
points énumérés sous « Communications » et « Information
distribuée auparavant » ne font pas partie de l’ordre du jour régulier et
ne feront pas l’objet de discussion par le Comité, à moins qu’ils ne soient
ajoutés à l’ordre du jour en vertu du paragraphe 84.(3) du Règlement de
procédure.