Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

4

Date :

le lundi 27 novembre 2023

Heure :

09 h 30 - 12 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

Mélanie Blais, coordonnatrice du comité par intérim
613-580-2424, poste 27005, [e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 6 décembre dans le rapport 4 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 24 novembre, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 27 novembre, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 3 du CV - le 22 september 2023

3.2

Procès-verbal à huit clos 3 du CV - le 22 september 2023

4.

Présentations

4.1

Compte rendu verbal - Statut des recommandations en cours

5.

Bureau de la vérificatrice générale

5.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Enquête sur les allégations relatives aux activités de planification pour le développement de conservation

Dossier : ACS2023-OAG-BVG-0011 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur les allégations relatives aux activités de planification pour le développement de conservation, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

5.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Plan de travail de vérification 2024-2025

Dossier : ACS2023-OAG-BVG-0012 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver le plan de travail de vérification 2024-2025. 

6.

Direction générale des finances et des services organisationnels

6.1

Nomination d’un vérificateur externe pour un mandat de cinq ans

Dossier : ACS2023-FCS-FIN-0010 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil  d’approuver :

  1. La nomination de KPMG s.r.l. en tant que vérificateurs externes de la Ville d’Ottawa dès la date de production d’un bon de commande pour KPMG, qui prendra fin le 30 septembre 2028 (comprenant la vérification de cinq exercices financiers), au prix ferme de 2 970 850 $ plus TVH pour la durée du contrat de cinq ans, et d’adopter le règlement nécessaire à cet effet.
  2. La nomination de KPMG s.r.l. en tant que vérificateurs externes de la Société d’aménagement des terrains communautaires d’Ottawa pour une période de cinq (5) ans prenant fin le 30 septembre 2028.

6.2

Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024

Dossier : ACS2023-FCS-FSP-0016 - À l'échelle de la ville

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 8 novembre 2023. Le rapport du Comité de la vérification relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 6 décembre 2023.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 et qu’elleformule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 6 décembre 2023.

7.

Points à huis clos

Que, en vertu du Règlement de procédure 2022-410, le Comité de la vérification délibère à huis clos, conformément à l’alinéa 13(1)(a), au sujet de la sécurité de la propriété de la ville, et selon le raisonnement énoncé à la section des répercussions juridiques du rapport intitulé « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification de la cybersécurité » ne soit pas présenté.

7.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification sur la cybersécurité

Dossier : ACS2023-OAG-BVG-0013 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de la Vérification sur la cybersecurité, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

8.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

9.

Demandes de renseignements

10.

Autres questions

11.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le 29 février 2024