Commission de services policiers d’Ottawa
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

58

Date :

le lundi 25 avril 2022

Heure :

16 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest

Membres :

• Président : Conseiller Eli El-Chantiry, 
• Conseiller Jeff Leiper, 
• Conseillère Cathy Curry, 
• Michael Doucet, 
• Vice-présidente : Suzanne Valiquet, 
• Peter Henschel, 
• et Salim Fakirani 

Krista Ferraro, Directrice exécutive

[phone]

[e-mail]

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1.

AVIS ET RENSEIGNEMENTS 

 

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

 

2.

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 avril  2022.

   

3.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

3.1

PROCÈS-VERBAL ÉBAUCHE #57 DU 28 MARS 2022

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #57 de la réunion du 28 mars 2022.

   

4.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT

5.

DELEGATIONS DU PUBLIC

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée le lundi, 25 avril, 2022.

1. RYAN BESTER (HE / HIM)

 

 

6.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

7.

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

7.1

RAPPORT VERBAL DE LA PRÉSIDENTE

Rapport de la présidente

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.2

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.3

COMPTE RENDU SEMESTRIEL D’ÉCHEC AU CRIME DANS LA RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE

Rapport du R. McMullen, président, Échec au crime de la région de la capitale nationale

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.4

NOMINATION AUX COMITÉS DE LA COMMISSION

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers approuve les nominations suivantes aux comités : COMITÉS DE LA COMMISSION MEMBRES Comité des plaintes S. Fakirani, P. Henschel, J. Leiper Comité des finances et de la vérification C. Curry, J. Leiper, S. Valiquet Comité des ressources humaines E. El-Chantiry, S. Valiquet, M. Doucet Comité des politiques et de la gouvernance M. Doucet, S. Fakirani, E. El-Chantiry   COMITÉS DU SPO MEMBRES Comité de sélection de la Cérémonie des prix de la police et de la collectivité P. Henschel Bourses et fonds de bienfaisance de la police C. Curry Comité de sélection de la Bourse d’études Thomas G. Flanagan É.C. S. Valiquet

   

7.5

ÉVÉNEMENT-BÉNÉFICE «IGNITING THE SPIRIT » AU PROFIT DU CENTRE WABANO

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le financement d’une table au coût de 3 500 $ (taxes non comprises) dans le cadre de l’événement « Igniting the Spirit » du Centre Wabano pour la santé des Autochtones, qui aura lieu le 23 juin 2022.

   

7.6

APPROBATION D’UNE NOUVELLE JUSTIFICATION POUR LA NOMINATION DES AGENTS SPÉCIAUX DE BUREAU : SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la justification pour les postes d’agents spéciaux de bureau telle qu’elle a été présentée. Cela facilitera la capacité de la section Liaison avec les tribunaux du Service de police d’Ottawa de transmettre les processus judiciaires sur les individus et d’attester la validité de tous les renseignements présentés aux tribunaux par le Service de police d’Ottawa en tant qu’informateurs communs de la province de l’Ontario.

   

7.7

RENOUVELLEMENTS DE NOMINATION D’AGENTS SPÉCIAUX: OC TRANSPO

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement de la nomination des employés d’OC Transpo inscrits dans le document 1 à titre d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans les formulaires d’approbation de nomination ci joints.

   

7.8

NOMINATIONS D’AGENTSPÉCIALE : SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination des employés du Service de police d’Ottawa inscrits dans le document 1 à titre d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans les formulaires d’approbation de nomination ci joints.

   

7.9

PROCESSUS DE PROMOTION DES AGENTS ASSERMENTÉS : RAPPORT ANNUEL DE 2021

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.10

RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DEL'UES

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.11

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU PREMIER TRIMESTRE 2022

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.12

PLAINTES PARTIE V – LOI SURLES SERVICES POLICIERS: PREMIER TRIMESTRE DE 2022

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’informations.

   

7.13

BLESSURES AU TRAVAIL,MALADIES ET INCIDENTS: RAPPORT ANNUEL 2021

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.14

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – PREMIER TRIMESTRE DE 2022

Rapport de l'avocat de la Commission

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.15

RAPPORT D'ÉTAPE SUR LES EXIGENCES DE SURVEILLANCE DU RENDEMENT DE LA COMMISSION : PREMIER TRIMESTRE 2022

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.16

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR AVRIL 2022

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

7.17

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

   

8.

AUTRES QUESTIONS

 

 

9.

POINTS À DÉBATTRE À HUIS CLOS

Veuillez noter que la réunion à huis clos se tiendra avant la réunion publique. Les points suivants seront discutés : 

1. Mise à jour des manifestations
2. Rapport des Services juridiques – Règlements : Premier trimestre de 2022
3. Question de personnelle

 

10.

LEVÉEDE LA SÉANCE

11.

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – lundi le 30 mai, 2022, 16h00