Ottawa Board of Health Corporate Seal Image CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 1
* RÉUNION EXTRAORDINAIRE *
le lundi 17 décembre 2018, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]

Membres du Conseil :
J. Cloutier, K. Egli, E. El-Chantiry, G. Gower, A. Kapur, T. Kavanagh, L. Leikin, S. Menard, S. Pinel, J. Poirier, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.

 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Déclarations d’entrée en fonction – Membres du Conseil

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

COMMUNICATIONS

Sept éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

 

1

ÉLECTION DE PRÉSIDENT(E) ET VICE-PRÉSIDENT(E) PAR INTÉRIM

 

ACS2018-OPH-BOH-0012

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) par intérim, à être confirmé(e)s lors de la première réunion en 2019 comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

 

2

ÉTAT DE SANTÉ DE LA POPULATION D'OTTAWA EN 2014: UNE MISE À JOUR

 

ACS2018-OPH-KPQ-0006

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3

AGRÉMENT 2020

 

ACS2018-OPH-KPQ-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

le lundi 4 février 2019 – 17h - Salle Champlain

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.

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