Conseil
de santé d’Ottawa
PRocÈS-VerBAL 1
le lundi 17 décembre 2018, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource
pour le Conseil de santé d’Ottawa :
Diane
Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]
Membres du Conseil :
Président: K. Egli
Vice-présidente: J. Poirier
Membres: J. Cloutier, E. El-Chantiry, G. Gower, A. Kapur, T. Kavanagh,
L. Leikin, S. Menard, S. Pinel, P. Tilley
Le Conseil de santé
d’Ottawa s’est réuni à la salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, Ottawa, le
lundi 17 décembre 2018 à
17 h.
Le greffier municipal et avocat général, M. Rick
O’Connor, préside la réunion jusqu’à l’élection d’un président intérimaire.
Le conseiller Keith Egli, nommé à ce titre, préside le
reste de la réunion.
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ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES
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Les conseillers Cloutier, Egli,
El-Chantiry, Gower, Kavanagh et Menard lisent leurs déclarations d’entrée en
fonction et sont assermentés en tant que nouveaux membres du Conseil de
santé.
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ABSENCES
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Aucune absence n’a été signalée.
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COMMUNICATIONS
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Sept éléments de communication ont
été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).
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MOTION
PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS
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Motion 1/01
Motion de J. Poirier
IL EST RÉSOLU QUE les rapports
intitulés « Élection de président(e) et
vice-président(e) par intérim », « État de santé de
la population d’Ottawa en 2018 : une mise à jour » et
« Agrément 2020 » soient reçus et examinés.
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ADOPTÉE
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1.
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ÉLECTION
DE PRÉSIDENT(E) ET VICE-PRÉSIDENT(E) PAR INTÉRIM
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ACS2018-OPH-BOH-0012
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M. Rick O’Connor, greffier
municipal et avocat général, assure la présidence pendant l’élection du
président intérimaire. Avant de procéder à l’appel de candidatures, il
explique que conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la
protection et la promotion de la santé, la nomination du président
intérimaire devra être confirmée à la première réunion du Conseil de santé
de 2019. Il précise en outre que le Conseil devra nommer, pour l’année,
un président et un vice-président lors de la première réunion suivant la
nomination d’un membre résident.
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e)
et un(e) vice-président(e) par intérim, à être confirmé(e)s lors de la
première réunion en 2019 comme l’exige la Loi sur la protection et la
promotion de la santé.
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ADOPTÉ, dans sa version
modifiée par les motions nos 1/4 and 1/7
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Motion 1/2
Motion de J. Poirier
Que le membre Egli soit
nommé président intérimaire du Conseil de santé de la circonscription
sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de
la première réunion du Conseil de santé de 2019, conformément au
paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la
santé.
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ADOPTÉE
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Le conseiller Egli accepte cette nomination.
M. O’Connor demande si d’autres
membres veulent se porter candidats. Puisqu’aucune autre candidature n’est
présentée, les motions suivantes sont examinées.
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Motion 1/3
Motion de J. Poirier
Que l’appel de
candidatures pour la présidence intérimaire prenne fin.
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ADOPTÉE
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Motion 1/4
Motion de J. Poirier
Que le membre Egli soit
nommé président intérimaire du Conseil de santé de la circonscription
sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de
la première réunion du Conseil de santé de 2019, conformément au
paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la
santé.
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ADOPTÉE
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Le président intérimaire Egli
préside le reste de la réunion. Il lance un appel de candidatures pour la
vice-présidence intérimaire.
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Motion 1/5
Motion de J. Cloutier
Que la membre Poirier
soit nommée vice-présidente intérimaire du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être
confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2019,
conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la
promotion de la santé.
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ADOPTÉE
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La membre Poirier accepte cette nomination.
Le président intérimaire Egli demande
si d’autres membres veulent se porter candidats. Puisqu’aucune autre
candidature n’est présentée, les motions suivantes sont examinées.
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Motion 1/6
Motion de J. Cloutier
Que l’appel de
candidatures pour la vice-présidence intérimaire prenne fin.
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ADOPTÉE
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Motion 1/7
Motion de J. Cloutier
Que la membre Poirier
soit nommée vice-présidente intérimaire du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être
confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2019,
conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la
promotion de la santé.
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ADOPTÉE
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2.
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ÉTAT
DE SANTÉ DE LA POPULATION D'OTTAWA EN 2014: UNE MISE À JOUR
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ACS2018-OPH-KPQ-0006
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Que le Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent
rapport à titre d’information.
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REÇU
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La Dre Vera Etches, médecin chef en
santé publique, Amira Ali, épidémiologiste principale, et Dara Spatz
Friedman, épidémiologiste, donnent une présentation PowerPoint pour présenter
le rapport au Conseil de santé. Une copie de cette présentation est conservée
dans les dossiers du secrétariat du Conseil.
Après la présentation, elles répondent aux questions
des membres. La discussion dure environ 40 minutes. Après ces échanges,
le Conseil prend acte du rapport.
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3.
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AGRÉMENT
2020
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ACS2018-OPH-KPQ-0005
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Que le Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent
rapport à titre d’information.
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REÇU
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MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS
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Motion 1/8
Motion de J. Poirier
IL EST RÉSOLU QUE les rapports intitulés
« Élection de président(e) et
vice-président(e) par intérim », « État de santé de
la population d’Ottawa en 2018 : une mise à jour » et
« Agrément 2020 » soient reçus et adoptés.
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ADOPTÉE
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RÈGLEMENT DE RATIFICATION
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Motion 1/9
Motion de J. Poirier
IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de
ratification (no 2018-7), un règlement municipal du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du
Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 17 décembre, soit lu et adopté.
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CARRIED
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PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire
le lundi 4 février 2019 – 17H, Salle Champlain
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SECRÉTAIRE DU CONSEIL PRÉSIDENT
DU CONSEIL