Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
24
Date :
Heure :
-
Endroit :
Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique
Conseillers :
  • David Brown, président et conseiller, 
  • Clarke Kelly, vice-président, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • et Matt Luloff, conseiller  

Christopher Zwierzchowski,
coordonnateur du comité
613-580-2424, poste 21359
[email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 14 mai 2025 dans le rapport 24 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 30 avril 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 1 mai 2025, à 9 h 00.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

 

4.1
Programme d’inspection des systèmes septiques pour la protection des sources d’eau: gestion des risques des secteurs de protection des têtes de puits municipaux

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1.Report - SWP Septic System Inspection Pgm.pdf
2.Document 1 - City-Wide Vulnerable Areas Large Revised.pdf

Dossier : ACS2025-IWS-AM-0003 – À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du comité 

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales et le Comité de l’environnement et du changement climatique recommandent au Conseil d’approuver le Programme d’inspection des systèmes septiques pour la protection des sources d’eau, tel qu’il est décrit dans le présent rapport.

5.
Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

 

5.1
Programme de subvention pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen de la demande de subvention

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1.Report - Rural Community-Building Grants Pgm.pdf
2.Document 1 - RCBGP Report.pdf

Dossier : ACS2025-PDB-PS-0038 – Orléans-Sud-Navan (19) Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuve les recommandations concernant les demandes relatives au Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural, comme l’explique en détail le document 1.​ 

6.
Bureau du greffe municipal

 

6.1
Rapport de Situation - Demandes de Renseignements et Motions du Comité de l’agriculture et des affaires rurales pour la période se terminant le 22 avril 2025

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1.Report - ARAC Status Updates.pdf
2.Document - 1 and 2.pdf

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0058 – À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales prenne connaissance de ce rapport.

7.
Points à huis clos

 

8.
Information distribuée auparavant

 

9.
Séance à micros ouverts

 

10.
Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

 

10.1
Councillor C. Kitts - Retrait des panneaux d’arrêt dans toutes les directions à l’intersection de Promenade McKeown et Chemin Barfield

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1.C Kitts Motion - Removal of AWSC McKeown-Barfield.pdf

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0057 - Osgoode (20) 

  • Motion

    PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comite de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil municipal de demander au personnel des Services de la circulation d’enlever les panneaux d’arrêt dans toutes les directions à l’intersection de la promenade McKeown et du chemin Barfield, en conservant le panneau d’arrêt en direction sud sur le chemin Barfield et en enlevant les panneaux d’arrêt placés sur la promenade McKeown.

11.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

12.
Demandes de renseignements

 

13.
Autres questions

 

14.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


5 juin 2025 (Réunion ordinaire)


18 juin 2025 (Réunion spéciale avec le comité de la planification et du logement)

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