Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 18

24 février 2020, 16 h

Salle Champlain, 110 ave Laurier ouest

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

Président: Conseillère D. Deans (en congé de maladie)

Vice-président: L.A. (Sandy) Smallwood (Président par intérim)

Membres: Conseillère C. Meehan, D. Nirman, S. Valiquet, Maire J. Watson

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

	ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES / ANNONCES
		REMISE D’UN CHÈQUE PAR LE GALA DU SERVICE DE POLICE A LE FONDS HABINEIGE, OPÉRATION RENTRER AU FOYER, ET CIMETIÈRE BEECHWOOD

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 24 février 2020.
RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal # 17 du 27 janvier 2020

		Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #17 de la réunion du 27 janvier 2020.
	DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT
	RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX
		Comité des ressources humaines – Procès-verbal ébauche #6, 5 février 2020
		Comité des politiques et de la gouvernance – Procès-verbal ébauche #4, 7 février 2020
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
	DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS
	POINTS À L’ORDRE DU JOUR
1.		RAPPORT VERBAL DU CHEF
		Rapport du chef
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.	LE POINT SUR LES EFFORTS DE SENSIBILISATION ET DE RECRUTEMENT
	Présentation
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa reçoive cette présentation à titre d’information.

3.	PROTOCOLE DE COMMUNICATIONS INTERNES DE LA COMMISSION
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le protocole de communications internes de la Commission, comme le recommande le Comité des politiques et de la gouvernance.

4.	PLAN D’ACTION SUR L’ÉQUITÉ, LA DIVERSITÉ ET L’INCLUSION 2020-2022
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan d’action sur l’équité, la diversité et l’inclusion du Service de police d’Ottawa, tel que modifié, qui a été déposé et présenté pour la première fois à la réunion du 27 janvier 2020 de la Commission.

5.	NOMINATIONS EN VERTU DE LA LOI SUR LES SERVICES POLICIERS INTERPROVINCIAUX : RAPPORT ANNUEL 2019
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

GESTION DES EFFECTIFS DU QUATRIÈME TRIMESTRE DE 2019

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1. Approuve la nomination des agents assermentés énumérés au document 2; et

2. Prenne connaissance du présent rapport.

7.	MILIEU DE TRAVAIL POSITIF : RAPPORT ANNUEL DE 2019
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.	RAPPORT ANNUEL DE 2019 SUR L’ASSURANCE DE LA QUALITÉ (RESPECT DE LA CONFORMITÉ AUX NORMES DU MINISTÈRE)
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.	RAPPORT SUR LE RENDEMENT : QUATRIÈME TRIMESTRE 2019
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.	MISE À JOUR DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.	RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.	RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES: RAPPORT DU 4E TRIMESTRE DE 2019
	Rapport de l’avocat de la Commission
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.	DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR FÉVRIER 2020
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

14.	LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

POINTS À HUIS CLOS

1. RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – RÈGLEMENTS, 4E TRIMESTRE DE 2019

2. RAPPORT ANNUEL SUR LE PROGRAMME DE GESTION DE LA RELÈVE DES CADRES

3. QUESTION DE RELATIONS DE TRAVAIL

4. AFFAIRE PERSONNELLE CONCERNANT UNE PERSONNE DÉSIGNÉE

5. RÉMUNÉRATION RELATIVE À DES POSTES DU COMMANDEMENT DE DIRECTION

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – 23 mars 2020 16h

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

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