Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

3

Date :

le lundi 27 février 2023, 17 h 00 - 20 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente :Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Membre Rawlson King, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley 

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

3.

Absences

4.

Déclarations d’intérêt

5.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 30 janvier 2023.

6.

Communications 

Deux éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

7.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0001 – À l’échelle de la ville

• Que, lors de la réunion du 27 février 2023, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

  1. approuve le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa;
  2. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé, de transmettre le rapport au Conseil municipal d’Ottawa afin que ce dernier puisse l’examiner le 1 mars 2023 dans le cadre de l’approbation, par le Conseil municipal, des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 de la Ville d’Ottawa; et
  3. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, de transmettre ce budget approuvé au ministère de la Santé de l’Ontario (MSO) aux fins d’examen dans le cadre de la demande de subvention des programmes.

7.4

Rapport annuel 2021 et attestation au ministère de la Santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Mise à jour sur la vérification de la gouvernance de l’intervention pandémique de la Ville

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPS-0001 – À l’échelle de la ville

9.

Motion portant adoption de rapports

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.

Règlement de ratification

13.

Demandes de renseignements

14.

Levée de la séance

15.

Prochaine réunion

Le lundi 17 avril 2023 – 17 h