Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

14

Date :

le mardi 25 février 2025

Heure :

09 h 30 - 16 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Laura Dudas, présidente, 
• Jessica Bradley, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Stéphanie Plante, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le le mercredi 26 mars 2025 dans le rapport 14 du Comité des services communautaires.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 24 février 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 25 février 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 13 du CSC – le mardi 26 novembre 2024

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC 2024-20 Solutions de rechange pour le financement de logements

5.

Direction générale des services sociaux et communautaires

5.1

Entente de responsabilité sur les services de soins de longue durée avec Santé Ontario

Dossier : ACS2025-CSS-GEN-004 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires, en tant que comité de gestion, approuve les Déclarations de conformité pour 2024, exigées aux termes de l’Entente 2023-2025 sur la responsabilité en matière de services liés aux soins de longue durée – foyers multiples et de l’Entente multisectorielle 2023-2025 sur la responsabilité en matière de services, comme le précise le présent rapport.

6.

Direction générale des loisirs, de la culture et des installations

6.1

Politique de financement culturel et l’examen de la structure des programmes

Dossier : ACS2025-RCF-GEN-0001 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil municipal :

  1. d’approuver la nouvelle politique de financement culturel décrite dans le 
     document 1. 

7.

Bureau du greffe municipal

7.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 7 février 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0027 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

8.

Articles des conseillers 

8.1

D. Hill, conseiller – L’utilisation de la délégation de pouvoirs en 2023 par la Direction générale des loisirs, de la culture et des installations, comme il est indiqué à l’annexe E du Règlement 2023-67 de la Ville d’Ottawa

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0009 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires reçoive ce rapport à titre informatif.

9.

Points à huis clos

10.

Information distribuée auparavant

10.1

Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités – mise à jour sur les progrès 2023-2024

Dossier : ACS2025-CSS-GEN-001

11.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

11.1

Motion – T.Kavanagh, conseillère – Remplacement du Dôme Belltown

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0008 – Baie (quartier 7)

• MOTION

  IL EST RÉSOLU QUE l’on demande au personnel de sonder, au moyen d’un processus de consultation publique exhaustif et inclusif, les résidents pour déterminer leurs priorités et préférences concernant l’avenir de l’usage récréatif du Dôme Belltown;

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QU’à la suite du processus de consultation, le personnel travaille avec la conseillère du quartier et la communauté en vue d’analyser les résultats de la consultation publique et procède aux étapes suivantes, qui consistent à déterminer :

  1. l’option préférée de la communauté;
  2. les possibilités de financement pour l’élaboration d’un plan conceptuel;
  3. les coûts préliminaires de l’option privilégiée afin d’orienter les futures discussions en matière de financement

11.2

Motion – T. Kavanagh, conseillère – Projet d’installation récréative accessible dans le quartier Baie

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0007 – Baie (quartier 7)

• MOTION

  IL EST RÉSOLU QUE le personnel municipal tienne compte des besoins des résidents du quartier Baie et du transect du secteur urbain intérieur dès que l’occasion d’aménager une patinoire dans une nouvelle installation multifonctionnelle se présentera.

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Demandes de renseignements

14.

Autres questions

15.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le mardi 25 mars 2025.