Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

4

Date :

le lundi 17 avril 2023, 17 h 00 - 20 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Tammy DeGiovanni, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Déclarations d’entrée en fonction – Membres du publique

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 27 février 2023.

7.

Communications 

Huit éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

8.1

Élection de président(e) et vice-président(e)

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e), à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé. 

8.2

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0006 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.4

Rapport annuel de 2022 de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa : 

  1. prenne connaissance du Rapport annuel de 2022 de Santé publique Ottawa; et
  2. approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999. 

8.5

Mise à jour sur le programme de services de santé dentaire de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.6

Gestion des urgences de Santé publique Ottawa – Mise à jour annuelle

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPS-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.7

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du quatrième trimestre 2022

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.8

Ministère de la Santé de l’Ontario - Responsabilité et exigences de déclaration - Rapport d'activité standard t4 2022

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.9

Résultats du budget de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de l’exercice 2022 – Rapport d’étape au Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance des résultats du Budget de la fin de l’exercice 2022 à titre d’information.

8.10

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2022

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.11

Présence à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) 2023 et la réunion de la section des conseils de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0007 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la présence de la présidente Kitts à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) et la réunion de la section des conseils de santé, qui se déroulera 13 et 14 juin 2023 à Toronto.

9.

Motion portant adoption de rapports

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.

Règlement de ratification

13.

Demandes de renseignements

14.

Levée de la séance

15.

Prochaine réunion

Le lundi 19 juin 2023 – 17 h