Conseil de santé d’Ottawa ORDRE DU JOUR 6 le lundi 9 novembre 2015, 17 h Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa : Gillian Connelly, Secrétariat du Conseil de santé 613-580-2424, poste 21544 [email protected] Membres du Conseil: Président: S. Qadri Vice-présidente: J. Poirier Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil. Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande. ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES Reconnaissance du Centre hospitalier pour enfants de l’Est de l’Ontario et du Centre Wabano pour la santé des Autochtones pour avoir amélioré la santé bucco-dentaire des enfants et de la communauté autochtone d’Ottawa APPEL NOMINAL ABSENCES DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES) ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2015 COMMUNICATIONS Un élément de communication a été reçu (Versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé). MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS 1. RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ ACS2015-OPH-BOH-0005 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 2. RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE ACS2015-OPH-MOH-0006 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 3. BUDGET DE FONCTIONNEMENT PROVISOIRE DE 2016 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA ACS2015-OPH-IQS-0012 Dépôt prévu à la réunion du 9 novembre 2015 4. MISE À JOUR SUR LES SERVICES DE SANTÉ DENTAIRE À OTTAWA ACS2015-OPH-CP-0001 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 5. STRATÉGIE AMÉLIORÉE RELATIVE AUX INFECTIONS TRANSMISSIBLES SEXUELLEMENT ET PAR LE SANG À OTTAWA ACS2015-OPH-CP-0002 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa : 1. approuve la stratégie améliorée relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) à Ottawa de Santé publique Ottawa, présentée dans le présent rapport; 2. demande au personnel de rendre compte en 2017 des progrès de la stratégie améliorée relative aux ITSS à Ottawa. 6. HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ POUR L’ANNÉE 2016 ACS2015-OPH-SSB-0012 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2016 tel que décrit dans le présent rapport. POINTS EN HUIS CLOS* MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT 1. NOTE DE SERVICE : PUBLICATION DU RAPPORT INTITULÉ ALIMENTATION DES NOURRISSONS À OTTAWA, 2012 À 2014 ACS2015-OPH-HPDP-0004-IPD RÈGLEMENT DE RATIFICATION DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION Réunion extraordinaire le lundi 7 décembre 2015 – 9 h 30 – salle Champlain AVIS Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota: Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population. No Item Selected This item has no attachments 1 Report - 2016 Draft Operating Budget for the Ottawa Board of Health.docx.pdf 2 Document 1 - 2016 Draft Operating Budget for the Ottawa Board of Health English.pdf 3 Document 1 - Budget provisoire de fonctionnement pour 2016 pour le Conseil de sant dOttawa Franais.pdf 1 Draft Minutes 5_EN.pdf 2 Draft Minutes 5_FR.pdf 3 MEMO _ Chair of the Board of Health Verbal Update_19Oct15.pdf 4 MEMO _ Medical Officer of Health Verbal Update_19Oct15.pdf 1 Ottawa Board of Health Communication Items List November 9 2015_BIL.pdf 1 Report - 2016 Board of Health Meeting Schedule.docx.pdf 1 Report - Update on Dental Health Services in Ottawa.docx.pdf 2 Document 1 - Ottawa Public Health Dental Programs and Services.pdf 3 Document 2 - Dental Programs for Low-Income Adults.pdf 4 Document 3 -Summary of Publically Funded Childrens Dental Programs that will be integrated.pdf 1 Report - Enhanced Strategy to Address Sexually Transmitted and Blood-Borne Infections in Ottawa.docx.pdf 2 Document 1 Supporting Data for STBBI rates in Ottawa.pdf 1 MEMO - Ottawa Public Healths Infant Feeding Report 2012 to 2014.pdf