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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 6
le lundi 9 novembre 2015, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Gillian Connelly, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]

Membres du Conseil:
Président: S. Qadri
Vice-présidente: J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.


 

 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Reconnaissance du Centre hospitalier pour enfants de l’Est de l’Ontario et du Centre Wabano pour la santé des Autochtones pour avoir amélioré la santé bucco-dentaire des enfants et de la communauté autochtone d’Ottawa

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2015

 

COMMUNICATIONS

Un élément de communication a été reçu (Versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2015-OPH-BOH-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2015-OPH-MOH-0006

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3.

BUDGET DE FONCTIONNEMENT PROVISOIRE DE 2016 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

 

ACS2015-OPH-IQS-0012

 

Dépôt prévu à la réunion du 9 novembre 2015

 

4.

MISE À JOUR SUR LES SERVICES DE SANTÉ DENTAIRE À OTTAWA

 

ACS2015-OPH-CP-0001

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

5.

STRATÉGIE AMÉLIORÉE RELATIVE AUX INFECTIONS TRANSMISSIBLES SEXUELLEMENT ET PAR LE SANG À OTTAWA

 

ACS2015-OPH-CP-0002

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    approuve la stratégie améliorée relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) à Ottawa de Santé publique Ottawa, présentée dans le présent rapport;

2.    demande au personnel de rendre compte en 2017 des progrès de la stratégie améliorée relative aux ITSS à Ottawa.

 

6.

HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ POUR L’ANNÉE 2016

 

ACS2015-OPH-SSB-0012

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2016 tel que décrit dans le présent rapport.

 

POINTS EN HUIS CLOS*

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

1.

NOTE DE SERVICE : PUBLICATION DU RAPPORT INTITULÉ ALIMENTATION DES NOURRISSONS À OTTAWA, 2012 À 2014

 

ACS2015-OPH-HPDP-0004-IPD

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion extraordinaire

le lundi 7 décembre 2015 – 9 h 30 – salle Champlain

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota: Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.