Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

5

Date :

le mardi 26 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Laura Dudas, présidente, 
• Jessica Bradley, vice-présidente, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Stéphanie Plante, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi, 11 octobre 2023 dans le rapport 5 du Comité des services communautaires.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 25 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 26 septembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 4 du CSC – le mardi 27 juin 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC-2023-07 – Sécurité sur les plages de la Ville d’Ottawa

5.

Direction générale des services sociaux et communautaires

5.1

Refinancement hypothécaire 2023-2024 de la Société de logement communautaire d’Ottawa

Dossier : ACS2023-CSS-GEN-012 – À l’échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil :

  1. d’approuver le refinancement des deux projets de la Société de logement communautaire d’Ottawa décrits dans le présent rapport dont les hypothèques doivent être renouvelées en 2023;
  2. de déléguer à la direction des Services du logement le pouvoir d’approuver le refinancement des trois projets de la Société de logement communautaire d’Ottawa décrits dans le présent rapport dont les hypothèques doivent être renouvelées en 2024, pourvu que le montant ne soit pas supérieur à la subvention actuelle et que le résultat soit sans incidence sur les recettes pour la Ville d’Ottawa, comme il est indiqué aux présentes.

6.

Direction générale des loisirs, de la culture et des installations

6.1

Rapport annuel relatif aux programmes de partenariat communautaire pour les projets d’immobilisations

Numéro de dossier : ACS2023-RCF-GEN-0003 – À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil :

  1. de prendre connaissance, à titre informatif, des projets énumérés dans le document 1, qui ont été financés en 2022 en vertu des pouvoirs délégués dans le cadre du Programme de partenariats communautaires pour les projets d’immobilisations secondaires;
  2. d’approuver en principe la liste des projets de 2023 du Programme de partenariat communautaire pour les grands projets d’immobilisations, comme il est précisé dans le document 2 et décrit dans l’enveloppe budgétaire du programme approuvée par le Conseil;
  3. d’approuver le transfert de 113 500 $ du budget du Programme de partenariats communautaires pour les projets d’immobilisations secondaires 2023 au budget du Programme de partenariat communautaire pour les grands projets d’immobilisations;
  4. de prendre connaissance, à titre informatif, de l’état d’avancement des projets soumis l’année précédente dans le cadre du Programme de partenariats communautaires pour les grands projets d’immobilisations et déjà approuvés en principe, comme il est précisé dans le document 3; et
  5. d’approuver les mises à jour administratives apportées aux lignes directrices relatives aux partenariats pour le Programme de partenariats communautaires pour les projets d’immobilisations secondaires et le Programme de partenariats communautaires pour les grands projets d’immobilisations, telles qu’elles sont précisées dans la discussion.

6.2

Proposition de nom commémoratif – Terrain de volleyball Roger-Michels

Numéro de dossier : ACS2023-RCF-GEN-0006 - Osgoode (20)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à ce que le terrain de volleyball extérieur situé au parc du village d’Osgoode, 5701, rue Philip, est nommé « Terrain de volleyball Roger-Michels ».

6.3

Proposition de nom commémoratif – Boisé Victor-Cyr

Numéro de dossier : ACS2023-RCF-GEN-0005 – Orléans-Sud-Navan (19)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à ce que le boisé du parc Innes, situé au 3828, chemin Innes, soit renommé « Boisé Victor-Cyr ».

6.4

Proposition de nom commémoratif – Parc du Lcol-Roland-Ashman

Numéro de dossier : ACS2023-RCF-GEN-0008 – Rideau-Jock (21)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à ce que le nouveau parc communautaire du lotissement de Minto Mahogany, situé au 623, avenue Bridgeport, est nommé « Parc du Lcol-Roland-Ashman ».

6.5

Proposition de nom commémoratif – Parc du Docteur-O.-B.-Wilson

Numéro de dossier : ACS2023-RCF-GEN-0007 – Rideau-Jock (21)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à ce que le nouveau parc communautaire du lotissement de Minto Mahogany situé au 216, promenade Skipper, est nommé « Parc du Docteur-O.-B.-Wilson ».

7.

Bureau du greffier municipal

7.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 8 septembre 2023

Numéro de dossier : ACS2023-OCC-CCS-0112 – À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Région de Vanier – Plans de services de type programme de jour

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le mardi 24 octobre 2023.