Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

6

Date :

le jeudi 29 juin 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 12 juillet 2023 dans le rapport 6 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 28 juin 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 29 juin 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 5 de la CTC – le 11 mai 2023

3.2

Procès-verbal 1 de la CV-CTC – le 9 juin 2023

3.3

Procès-verbal confidentiel 1 de la CV-CTC – le 9 juin 2023

4.

Présentations

4.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

5.

Direction générale des finances et des services organisationnels

5.1

Ajustement du budget des immobilisations et cessation de projets – Commission du transport en commun

Dossier : ACS2023-FCS-FSP-0009 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que la Commission du transport en commun recommande ce qui suit au Conseil :

  1. Autoriser la clôture des projets d’immobilisation répertoriés dans le document 1;
  2. Approuver les rajustements budgétaires, comme l’indique le document 2;
  3. Rembourser les soldes de financement (ou financer) les soldes suivants et supprimer le pouvoir d’endettement résultant de la cessation des projets et des rajustements budgétaires :
     
     • fonds de réserve pour les immobilisations de transport en commun : 5 325 087 $
     • autorisation d’emprunter : 2 597 880 $
  4. Permettre la poursuite des projets pouvant être clos qui sont indiqués dans le document 3;
  5. Prendre connaissance des rajustements budgétaires présentés dans le document 4, apportés conformément au Règlement municipal sur la délégation de pouvoirs (no 2023-067), modifié, lesquels ont trait aux travaux d’immobilisations; et
  6. Autoriser le personnel à appliquer les rajustements financiers nécessaires indiqués dans les documents 1 et 2.

5.2

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er juillet au 31 decembre 2022 pour la Commission du transport en commun

Dossier : ACS2023-FCS-PRO-0003 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que la Commission du transport en commun et le Conseil municipal prennent connaissance du présent rapport.

6.

Direction générale des services de transport en commun

6.1

Campagne de marketing et de préparation client pour l’Étape 2 des prolongements de l’O-Train

Dossier : ACS2023-TSD-SCER-0007 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

6.2

Feuille de route quinquennale des services de transport en commun 

Dossier : ACS2023-TSD-TS-0011 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive la feuille de route quinquennale des services de transport en commun (document 1 ci-joint).

7.

Bureau du greffier municipal

7.1

Sommet de printanier de l’ACTU 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0083 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du present rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 14 septembre 2023