Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
6
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Glen Gower, président, 
  • Cathy Curry, vice-présidente, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Jeff Leiper, conseiller , 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Shawn Menard, conseiller, 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
eric.pelot@ottawa.ca, 613-580-2424, poste 22953


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 12 juillet 2023 dans le rapport 6 de la Commission du transport en commun.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 28 juin 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 29 juin 2023, à 8 h 30.

Dossier : ACS2023-FCS-FSP-0009 - À l'échelle de la ville

  • Recommandations du rapport

    Que la Commission du transport en commun recommande ce qui suit au Conseil :

    1. Autoriser la clôture des projets d’immobilisation répertoriés dans le document 1;
    2. Approuver les rajustements budgétaires, comme l’indique le document 2;
    3. Rembourser les soldes de financement (ou financer) les soldes suivants et supprimer le pouvoir d’endettement résultant de la cessation des projets et des rajustements budgétaires :
      • fonds de réserve pour les immobilisations de transport en commun : 5 325 087 $
      • autorisation d’emprunter : 2 597 880 $
    4. Permettre la poursuite des projets pouvant être clos qui sont indiqués dans le document 3;
    5. Prendre connaissance des rajustements budgétaires présentés dans le document 4, apportés conformément au Règlement municipal sur la délégation de pouvoirs (no 2023-067), modifié, lesquels ont trait aux travaux d’immobilisations; et
    6. Autoriser le personnel à appliquer les rajustements financiers nécessaires indiqués dans les documents 1 et 2.

Dossier : ACS2023-FCS-PRO-0003 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que la Commission du transport en commun et le Conseil municipal prennent connaissance du présent rapport.

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0083 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du present rapport.

Prochaine réunion : le 14 septembre 2023