Sous-comité du train léger 

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

7

Date :

le vendredi 29 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• et Theresa Kavanagh, conseillère 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 11 octobre 2023 dans le rapport 7 du Sous-comité du train léger.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 28 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 29 septembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 6 du SCTL – le 29 août 2023

• Adopté

4.

Direction générale des services de transport en commun

4.1

Phase 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS2023-TSD-RCP-0014 – À l’échelle de la ville

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, Michael Morgan, directeur du Service du programme de construction du TLR, et Justin Kurosky, gestionnaire de programme, Transfert de la Ligne Trillium, résument les recommandations du rapport et répondent aux questions des membres du Sous-comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Le Sous-Comité a reçu un courriel d’Ian Dunbar, daté du 21 septembre, présentant des commentaires sur ce point.

• Recommendation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

4.2

État d’avancement du plan d’action – Réponse aux recommandations découlant de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa

Dossier : ACS2023-TSD-TS-0016 – À l’échelle de la ville

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, et Bart Cormier, gestionnaire des Services de soutien technique et aux activités, résument les recommandations du rapport et répondent aux questions des membres du Sous-comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Le Sous-comité n’a reçu aucune observation du public sur ce point.

• Recommandation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger et le Conseil municipal prennent connaissance de l’état d’avancement du plan d’action concernant les recommandations qui découlent de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa et relèvent du champ de compétence de la Ville, ci-joint en tant que document 1 au présent rapport.

  Reçu

5.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

7.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion :  le 27 octobre 2023.

La séance est levée à 11 h 43.