Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

SUITE À DONNER 16

16 décembre 2019, 16 h

Salle Champlain

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

Président: Conseillère D. Deans (en congé de maladie)

Vice-président: L.A. (Sandy) Smallwood (Président par intérim)

Membres: A. Blaustein, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, S. Valiquet, Maire J. Watson

	POINTS À L’ORDRE DU JOUR
1.		RAPPORT VERBAL DU CHEF
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. REÇU

2.	APPROBATION DE LA SUBVENTION DU REPAIRE JEUNESSE D’OTTAWA
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa : 1) approuve la subvention annuelle de 50 000 $ destinée au Repaire jeunesse d’Ottawa pour 2019, afin de lui permettre de mener ses activités auprès des jeunes à risque; 2) demande que la subvention de 50 000 $ pour le Club des garçons et filles d'Ottawa soit incluse dans les prévisions budgétaires de la commission chaque année, à compter de 2020, à la condition que le Club des garçons et filles d'Ottawa présente un rapport annuel à la commission indiquant les résultats de la subvention accordée l'année précédente. ADOPTÉ
3.	PLAN DE TRAVAIL 2020 DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan de travail 2020 de la Commission. ADOPTÉ
4.	ACHATS D’ARMES À IMPULSIONS DE REMPLACEMENT
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa délègue au chef de police le pouvoir d’acheter des armes à impulsions de remplacement et des cartouches de formation pour 2019 (conformément aux pièces 1 et 2 ci-jointes) pour un total de 441 765,40 $ (soit 499 194,90 $ en tenant compte de la TVH), à verser à M.D. Charlton Co. Ltd. ADOPTÉ

5.	PLAN ANNUEL DE VÉRIFICATION 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan de vérification 2020 conformément à la recommandation du Comité des finances et de la vérification. ADOPTÉ
6.	INSPECTION DU MINISTÈRE : GESTION DES CAS MAJEURS DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. REÇU
7.	MISE À JOUR DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. REÇU
8.	RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES
	Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

9.	RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. REÇU
10.	FOND DISCRÉTIONNAIRE DE LA COMMISSION : RAPPORT ANNUEL 2019
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

11.	DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR DÉCEMBRE 2019
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

12.

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

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