RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 16 décembre 2019.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal # 15 du 25 novembre 2019

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #15 de la réunion du 25 novembre 2019..

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité des finances et de la vérification – Procès-verbal ébauche #7, 2 décembre 2019

Comité des ressources humaines – Procès-verbal ébauche #5, 2 décembre 2019

Comité des politiques et de la gouvernance – Procès-verbal ébauche #3, 5 décembre 2019

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

APPROBATION DE LA SUBVENTION DU REPAIRE JEUNESSE D’OTTAWA

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1)    approuve la subvention annuelle de 50 000 $ destinée au Repaire jeunesse d’Ottawa pour 2019, afin de lui permettre de mener ses activités auprès des jeunes à risque;

2)    demande que la subvention de 50 000 $ pour le Club des garçons et filles d'Ottawa soit incluse dans les prévisions budgétaires de la commission chaque année, à compter de 2020, à la condition que le Club des garçons et filles d'Ottawa présente un rapport annuel à la commission indiquant les résultats de la subvention accordée l'année précédente.

3.

PLAN DE TRAVAIL 2020 DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan de travail 2020 de la Commission.

4.

ACHATS D’ARMES À IMPULSIONS DE REMPLACEMENT

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa délègue au chef de police le pouvoir d’acheter des armes à impulsions de remplacement et des cartouches de formation pour 2019 (conformément aux pièces 1 et 2 ci-jointes) pour un total de 441 765,40 $ (soit 499 194,90 $ en tenant compte de la TVH), à verser à M.D. Charlton Co. Ltd.

5.

PLAN ANNUEL DE VÉRIFICATION 2020

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan de vérification 2020 conformément à la recommandation du Comité des finances et de la vérification.

6.

INSPECTION DU MINISTÈRE : GESTION DES CAS MAJEURS DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

MISE À JOUR DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

FOND DISCRÉTIONNAIRE DE LA COMMISSION : RAPPORT ANNUEL 2019

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT  POUR DÉCEMBRE 2019

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

POINTS À HUIS CLOS

1.    PRIX À REMETTRE À LA CÉRÉMONIE ANNUELLE DE REMISE DES PRIX DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

2.    AVIS AUX PROCHES PARENTS

3.    AFFAIRE PERSONNELLE CONCERNANT UNE PERSONNE DÉSIGNÉE

4.    ÉVALUATION DU RENDEMENT DU COMMANDEMENT EXÉCUTIF

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire –27 Janvier 2020 16h