Comité consultatif sur les services en français

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
13
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Présents :
  • Fatouma Ali-Ismail, 
  • Mireille Brownhill, 
  • Nicole Charlebois, 
  • Stéphanie Drisdelle, 
  • Patrick Ladouceur, 
  • Stephen MacDonald, 
  • et Julie Rodier 
Absent(s):
  • Emmanuel Morin 
Membre non votant présent :
  • Jean Cloutier, conseiller 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices French - Advisory Committee.pdf
2.Public Notices English - Advisory Committee.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


No du webinaire Zoom : 883 7891 7966


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Bonnes nouvelles franco

 

Le conseiller Jean Cloutier et les membres Mireille Brownhill, Patrick Ladouceur, Stephen MacDonald font part de leurs bonnes nouvelles franco.

3.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

4.
Adoption des procès-verbaux

 

5.
Articles du comité

 

5.1
Nomination à la présidence

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français nomme à la présidence Mireille Brownhill pour la présente séance.

    Adopté

5.2
Rapport de fin du mandat 2018-2022

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français adopte son rapport de fin du mandat 2018-2022 et recommande que le Comité des finances et du développement économique reçoive le rapport.

    Adopté

6.
Bureau du greffier municipal

 

6.1
Mise à jour de la Direction des élections municipales et des services en français

 

Isabelle Courel, gestionnaire de programme, et Nawel Azzaz, coordonnatrice, Direction des services en français, donnent une présentation PowerPoint au comité. Une copie de leur présentation PowerPoint est conservée dans les dossiers du greffier municipal. Le comité discute brièvement de ce point.

Enfin, la présidente de la séance et le conseiller Cloutier remercient les membres et le personnel pour leur travail durant le mandat du Conseil 2018-2022.

  • Recommandation

    Que le comité consultatif sur les services en français prenne connaissance de cette mise à jour.

    Reçu

7.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

9.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

10.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


À déterminer.

La séance est levée à 18 h 58.

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