Sous-comité du train léger 

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

2

Date :

le mercredi 29 mars 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• et Theresa Kavanagh, conseillère 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 12 avril dans le rapport 2 du Sous-comité du train léger.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 28 mars, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 29 mars, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 1 du SCTL – le 16 février 2023

• Adopté

4.

Présentations

4.1

Mise à jour sur les travaux de construction de l’Étape 2 du train léger sur rail

Au début de la discussion sur ce point, le Sous-comité examine la motion LRSC 2023 02 01. Wendy Stephanson, directrice municipale, Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, et M. Rick O’Connor, greffier municipal, répondent aux questions du Sous-comité.

Aux termes des échanges, la motion LRSC 2023 02 01 est retirée.

Avec l’accord du Sous-comité, les membres écoutent l’information présentée et posent des questions au personnel, qui ne présente pas de rapport écrit à cette réunion.

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, et Michael Morgan, directeur, Programme de construction du train léger, font le point et répondent aux questions du Sous-comité. Une copie de leur diaporama est conservée au greffe municipal. Pat Scrimgeour, directeur, Systèmes-clients et Planification du transport en commun, répond également aux questions du Sous-comité.

Les membres du Sous-comité ont reçu la correspondance suivante, dont une copie est conservée au greffe municipal :

• Courriels de Katherine Addleman, tous deux datés du 28 mars;
• Courriel de Linda Miller daté du 29 mars.

• Motion n ͦ SCTL 2023-02-01
  Proposée par C. Curry

  ATTENDU QUE la Direction générale des services de transport en commun remet au Conseil, chaque trimestre, une note de service donnant des nouvelles sur l’Étape 2 du projet de train léger qui est ensuite rendue publique sur ottawa.ca; et

  ATTENDU QUE la Direction générale a entrepris de fournir la version provisoire des diapositives aux membres du Sous-comité du train léger avant les réunions auxquelles sont données les nouvelles trimestrielles;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Sous-comité demande au personnel de la Direction générale de faire, chaque trimestre, un compte-rendu sur l’avancement de l’Étape 2 du projet de train léger jusqu’à ce que le président juge que ce n’est plus nécessaire et le communique au Sous-comité;

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le Sous-comité suspende l’application de l’alinéa 83(4)a) du Règlement de procédure (no 2022-410) pour entendre régulièrement ces comptes-rendus verbaux, et dispense le personnel de l’obligation de déposer un rapport écrit distinct sur ces présentations.

  Retiré

5.

Bureau du directeur municipal

5.1

Pouvoirs délégués du directeur municipal relativement à l’Étape 1 et à l’Étape 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS2023-TSD-TS-0001 – À l’échelle de la ville 

Wendy Stephanson, directrice municipale, Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, et Sharon Vogel, conseillère externe, Singleton Urquhart Reynolds Vogel LLP, survolent le dossier et répondent aux questions du Sous-comité. Une copie de leur diaporama est conservée au greffe municipal.

Le personnel de la Direction générale des services de transport en commun indique qu’il fera un compte rendu au Sous-comité en mai 2023 sur ce qui suit :

• Les principaux indicateurs de rendement pour les essais sur la Ligne Trillium;
• Le seuil à partir duquel le personnel est tenu de communiquer de l’information sur les décisions relatives aux essais et les changements concernant la Ligne Trillium.

Le personnel de la Direction générale indique aussi qu’il se penchera sur la possibilité d’inclure de l’information additionnelle sur les critères d’approbation du Conseil dans ce rapport.

• Recommandation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger et le Conseil municipal prennent connaissance de ce rapport.

  Reçu

6.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

8.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion : 

28 avril 2023

La séance est levée à 12 h 32.