ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Les conseillers Cloutier, Egli, El-Chantiry, Gower, Kavanagh et Menard lisent leurs déclarations d’entrée en fonction et sont assermentés en tant que nouveaux membres du Conseil de santé.

APPEL NOMINAL

Tous les membres sont présents.

ABSENCES

Aucune absence n’a été signalée.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

Aucune déclaration d’intérêt n’est déposée.

COMMUNICATIONS

Sept éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

Motion 1/01

Motion de J. Poirier

IL EST RÉSOLU QUE les rapports intitulés « Élection de président(e) et vice-président(e) par intérim », « État de santé de la population d’Ottawa en 2018 : une mise à jour » et « Agrément 2020 » soient reçus et examinés.

ADOPTÉE

1.

ÉLECTION DE PRÉSIDENT(E) ET VICE-PRÉSIDENT(E) PAR INTÉRIM

ACS2018-OPH-BOH-0012

M. Rick O’Connor, greffier municipal et avocat général, assure la présidence pendant l’élection du président intérimaire. Avant de procéder à l’appel de candidatures, il explique que conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé, la nomination du président intérimaire devra être confirmée à la première réunion du Conseil de santé de 2019. Il précise en outre que le Conseil devra nommer, pour l’année, un président et un vice-président lors de la première réunion suivant la nomination d’un membre résident.

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) par intérim, à être confirmé(e)s lors de la première réunion en 2019 comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉ, dans sa version modifiée par les motions n^os  1/4 and 1/7

Motion 1/2

Motion de J. Poirier

Que le membre Egli soit nommé président intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2019, conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

Le conseiller Egli accepte cette nomination.

M. O’Connor demande si d’autres membres veulent se porter candidats. Puisqu’aucune autre candidature n’est présentée, les motions suivantes sont examinées.

Motion 1/3

Motion de J. Poirier

Que l’appel de candidatures pour la présidence intérimaire prenne fin.

ADOPTÉE

Motion 1/4

Motion de J. Poirier

Que le membre Egli soit nommé président intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2019, conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

Le président intérimaire Egli préside le reste de la réunion. Il lance un appel de candidatures pour la vice-présidence intérimaire.

Motion 1/5

Motion de J. Cloutier

Que la membre Poirier soit nommée vice-présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2019, conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

La membre Poirier accepte cette nomination.

Le président intérimaire Egli demande si d’autres membres veulent se porter candidats. Puisqu’aucune autre candidature n’est présentée, les motions suivantes sont examinées.

Motion 1/6

Motion de J. Cloutier

Que l’appel de candidatures pour la vice-présidence intérimaire prenne fin.

ADOPTÉE

Motion 1/7

Motion de J. Cloutier

Que la membre Poirier soit nommée vice-présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2019, conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

2.

ÉTAT DE SANTÉ DE LA POPULATION D'OTTAWA EN 2014: UNE MISE À JOUR

ACS2018-OPH-KPQ-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

La D^re Vera Etches, médecin chef en santé publique, Amira Ali, épidémiologiste principale, et Dara Spatz Friedman, épidémiologiste, donnent une présentation PowerPoint pour présenter le rapport au Conseil de santé. Une copie de cette présentation est conservée dans les dossiers du secrétariat du Conseil.

Après la présentation, elles répondent aux questions des membres. La discussion dure environ 40 minutes. Après ces échanges, le Conseil prend acte du rapport.

3.

AGRÉMENT 2020

ACS2018-OPH-KPQ-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

Motion 1/8

Motion de J. Poirier

IL EST RÉSOLU QUE les rapports intitulés « Élection de président(e) et vice-président(e) par intérim », « État de santé de la population d’Ottawa en 2018 : une mise à jour » et « Agrément 2020 » soient reçus et adoptés.

ADOPTÉE

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

Aucun avis de motion n’est reporté à une réunion subséquente.

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

Motion 1/9

Motion de J. Poirier

IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2018-7), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 17 décembre, soit lu et adopté.

CARRIED

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

Aucune demande de renseignements n’est présentée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Le Conseil lève la séance à 17 h 55.