ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Le Conseil de santé salue le travail du Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario (CHEO) et du Centre Wabano pour la santé des Autochtones en vue d’améliorer la santé bucco-dentaire des enfants et des communautés autochtones d’Ottawa.

APPEL NOMINAL

Le membre Pinel était absent.

ABSENCES

Le membre Pinel ne peut assister à la réunion.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

Aucune déclaration d’intérêt n’a été déposée.

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2015

CONFIRMÉ

COMMUNICATIONS

Un élément de communication a été reçu (Versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

MOTION 06/01

Motion du membre Leikin

PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Conseil prenne acte des documents suivants et les examine : le rapport verbal du président du Conseil de santé; le rapport verbal du médecin chef en santé publique; le Budget provisoire de fonctionnement pour 2016 pour le Conseil de santé d’Ottawa; la Mise à jour sur les Services de santé dentaire à Ottawa; la Stratégie améliorée relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) à Ottawa; et l’horaire des réunions du Conseil de santé pour l’année 2016.

ADOPTÉE

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-BOH-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

Le président Qadri fait le point sur les récents événements. L’intégralité du rapport verbal du président du Conseil de santé se trouve dans la note de service ci-jointe.

Au terme de la discussion, la recommandation du rapport est présentée au Conseil.

REÇU

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2015-OPH-MOH-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

Le D^r Isra Levy, médecin chef en santé publique, fait le point sur les récents événements et il répond ensuite aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 35 minutes. L’intégralité du rapport verbal du médecin chef en santé publique se trouve dans la note de service ci-jointe.

Après la discussion, la recommandation du rapport est soumise au Conseil.

REÇU

INSTRUCTIONS AU PERSONNEL

Membre Fleury

Que le personnel fournisse au Conseil de santé, lors de chacune de ses réunions, une mise à jour sur les progrès réalisés par la Province en ce qui concerne la mise en œuvre du Projet de loi 45, Loi de 2015 pour des choix plus sains et la correction des lacunes de la Loi favorisant un Ontario sans fumée et de la Loi de 2015 sur les cigarettes électroniques relativement aux substances combustibles autres que le tabac.

3.

BUDGET PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

ACS2015-OPH-IQS-0012

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2016 pour le Conseil de santé d’Ottawa;

2.    demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2016 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa aux fins d’examen lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2016 de la Ville d’Ottawa le 12 novembre 2015.

M^me Esther Moghadam, Directrice adjointe et infirmière-chef, Direction de la Promotion de la santé et soutien au système, et M. Lou Flaborea, gestionnaire de comptes de l’Unité des services financiers, prennent la parole et accompagnent leurs propos d’une présentation PowerPoint afin de mettre ce rapport en contexte. Le personnel de Santé publique Ottawa répond ensuite aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 25 minutes. Une copie de cette présentation est conservée aux dossiers par le Secrétariat du Conseil de santé.

Après la discussion, les recommandations du rapport sont soumises au Conseil.

REÇUS et DÉPOSÉS. Recommandation 2 ADOPTÉE

INSTRUCTIONS AU PERSONNEL

1.    Membre Taylor – Que le personnel renseigne le Conseil de santé sur la façon dont le modèle de financement en partage des coûts de Santé publique Ottawa (75 % par la Province et 25 % par la Ville) se compare à celui des autres bureaux de santé publique de l’Ontario.

2.    Membre McKenney – Que le personnel renseigne le Conseil de santé sur le pourcentage d’économies associé aux points « Diminuer les dépenses discrétionnaires » (100 000 $) et « Économies d’ordre administratif » (236 000 $) de la section « Initiatives des services / épargnes » du document 1, Budget provisoire de fonctionnement pour 2016 pour le Conseil de santé d’Ottawa.

3.    Membre Chernushenko – Que le personnel renseigne davantage le Conseil de santé sur les investissements liés aux risques d’hygiène du milieu (120 000 $).

4.

MISE À JOUR SUR LES SERVICES DE SANTÉ DENTAIRE À OTTAWA

ACS2015-OPH-CP-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

D^r Aaron Burry, dentiste-hygiéniste, et M^me Nancy Kennedy, gestionnaire de programme, Section Service d'hygiène dentaire, font une présentation PowerPoint afin de mettre ce rapport en contexte. D^r Burry et M^me Kennedy répondent ensuite aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 30 minutes. Une copie de cette présentation est conservée aux dossiers par le Secrétariat du Conseil de santé.

Le Conseil reçoit les intervenants suivants, qui prennent la parole au sujet de la mise à jour sur les services de santé dentaire à Ottawa :

·         La D^re Stephanie Lauzière*, directrice des cliniques dentaires du CHEO, qui appuie la recommandation du rapport, parle du partenariat avec Santé publique Ottawa, particulièrement en ce qui concerne la santé dentaire. Elle attend avec impatience l’ouverture de la nouvelle clinique dentaire au Centre Wabano.

·         La D^re Lauzière lit une lettre du D^r Jonathan Mayer*, directeur médical de la Clinique dentaire de l’Hôpital d’Ottawa et président de la Société dentaire d’Ottawa, qui appuie la recommandation du rapport. La lettre du D^r Mayer confirme son soutien aux services dentaires offerts par Santé publique Ottawa et à la nouvelle clinique dentaire du Centre Wabano.

·         M. Richard Eveleigh s’était inscrit pour poser des questions sur le financement fourni aux cliniques dentaires.

Toutes les personnes dont le nom est marqué d’un astérisque (*) ont fourni leurs commentaires par écrit ou par courriel. Ces commentaires sont conservés dans les dossiers de la secrétaire du Conseil de santé.

Après la discussion, la recommandation du rapport est soumise au Conseil.

REÇU

À 18 h 57, le membre Leikin propose une motion visant à prolonger la réunion.

MOTION 06/02

Motion du membre Leikin

PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé approuve la prolongation de la réunion au-delà de 19 h, conformément à l’alinéa 8 (1)(c) du Règlement de procédure.

ADOPTÉE

5.

STRATÉGIE AMÉLIORÉE RELATIVE AUX INFECTIONS TRANSMISSIBLES SEXUELLEMENT ET PAR LE SANG À OTTAWA

ACS2015-OPH-CP-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    approuve la stratégie améliorée relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) à Ottawa de Santé publique Ottawa, présentée dans le présent rapport;

2.    demande au personnel de rendre compte en 2017 des progrès de la stratégie améliorée relative aux ITSS à Ottawa.

M. Andrew Hendriks, gestionnaire, Direction des programmes cliniques, et M^me Pam Oickle, gestionnaire de programme, Santé-sexualité et réduction des risques, font une présentation PowerPoint afin de mettre ce rapport en contexte. M. Hendriks et M^me Oickle répondent ensuite aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 45 minutes. Une copie de cette présentation est conservée aux dossiers par le Secrétariat du Conseil de santé.

Le Conseil reçoit les intervenants suivants au sujet de la stratégie améliorée relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang à Ottawa :

·         M^me Lynsey James, directrice des soins primaires, Centre de santé communautaire du Centre-ville, présente le rapport, dont elle appuie les recommandations. M^me James souligne qu’elle et ses collègues ont hâte de poursuivre la conversation avec Santé publique Ottawa et avec les autres personnes concernées par la prestation de services aux populations prioritaires.

Après la discussion, les recommandations du rapport sont soumises au Conseil.

ADOPTÉE

INSTRUCTIONS AU PERSONNEL

1.    Membre Fleury – Que le personnel explore les possibilités de collaborer avec les développeurs de sites de rencontres afin de renseigner les usagers et de faire un suivi aux fins de la gestion des cas des infections transmises sexuellement et par le sang.

2.    Membre Chernushenko – Que le personnel transmette au Conseil de santé les renseignements sur les données épidémiologiques relatives aux infections transmises sexuellement et par le sang dans la région, sur les tendances locales ainsi que sur la comparaison des coûts associés à la prévention par rapport à ceux associés au traitement.

6.

HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ POUR L’ANNÉE 2016

ACS2015-OPH-SSB-0012

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2016 tel que décrit dans le présent rapport.

ADOPTÉE

POINTS EN HUIS CLOS*

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION 06/03

Motion du membre Leikin

PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Conseil prenne acte des documents suivants et les adopte : le rapport verbal du président du Conseil de santé; le rapport verbal du médecin chef en santé publique; le Budget provisoire de fonctionnement pour 2016 pour le Conseil de santé d’Ottawa; la Mise à jour sur les Services de santé dentaire à Ottawa; la Stratégie améliorée relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) à Ottawa; et l’horaire des réunions du Conseil de santé pour l’année 2016.

ADOPTÉE

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

Aucune motion n’a fait l’objet d’un avis.

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

Aucune motion n’est reportée à une réunion subséquente.

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

1.

NOTE DE SERVICE : PUBLICATION DU RAPPORT INTITULÉ ALIMENTATION DES NOURRISSONS À OTTAWA, 2012 À 2014

ACS2015-OPH-HPDP-0004-IPD

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

MOTION 06/04

Motion du membre Leikin

PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (n^o 2015-6), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 9 novembre 2015, soit lu et adopté.

ADOPTÉE

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

Aucune demande de renseignements n’est présentée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Le Conseil lève la séance à 19 h 46.

« Original signé par »

« Original signé par »

SECRÉTAIRE DU CONSEIL

PRÉSIDENT DU CONSEIL