Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le vendredi 17 février 2023

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 21838
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 22 février 2023 dans le rapport 1 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 16 février 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le vendredi 17 février 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 17 du CV - le 12 septembre 2022

4.

Bureau du greffier municipal

4.1

Mandat du Comité de la vérification

ACS2023-OCC-CCS-0017 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver son mandat, tel qu’il est énoncé dans le présent rapport et dans le document 1 ci-joint. 

5.

Comité des finances et des services organisationnels 

5.1

Plan de vérification des états financiers de 2022 par Ernst & Young

ACS2023-FSD-FIN-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification prenne connaissance du présent rapport et le transmette au Conseil à titre informatif.

5.2

Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2023– Comité de la vérification

ACS2023-FCS-FSP-0001 - À l'échelle de la ville

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 1er février 2023.Le rapport de la Comité de la vérification relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 1er mars 2023.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 et qu’elleformule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 1er mars 2023.

6.

Vérificatrice générale

6.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapports de vérification et d’enquête

ACS2023-OAG-BVG-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive les rapports de vérification et d’enquête, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

6.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapports de la vérification de l’intervention dans la manifestation du convoi de camionneurs du SPO et de la CSPO

ACS2023-OAG-BVG-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance des rapports de vérification suivants :

  • Vérification de l’intervention du Service de police d’Ottawa dans la manifestation du convoi de camionneurs – Le rôle de la CSPO et;
  • Vérification de l’intervention du Service de police d’Ottawa dans la manifestation du convoi de camionneurs – Collaboration avec la Ville
    

   

7.

Renvois

7.1

Motion - Demande au Bureau de la vérificatrice générale d’entreprendre un examen exhaustif des programmes et des services

ACS2023-OCC-CCS-0023 - À l'échelle de la ville

• Motion No. 2022 – 03/11, proposée par le conseiller D. Brown et appuyée par la conseillère C. Curry à la réunion du Conseil municipal du 14 décembre 2022 et renvoyée au Comité de la vérification.

8.

Points à huis clos

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

À déterminer.