Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

10

Date :

le jeudi 8 février 2024

Heure :

09 h 30 - 14 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 21 février 2024 dans le rapport 10 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 7 février 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 8 février 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 9 de la CTC – le mardi 14 novembre 2023

3.2

Procès-verbal 1 de la CTC-SCTL – le jeudi 14 décembre 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC-2023-09 – Parcs relais

5.

Présentations

5.1

Présentation de l'Union internationale des transports publics

5.2

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

6.

Direction générale des finances et des services organisationnels

6.1

Ajustement du budget des immobilisations – Commission du transport en commun

Dossier : ACS2024-FCS-FSP-0002 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun recommande ce qui suit au Conseil:

  1. Approuver les rajustements budgétaires, comme l’indique le document 1;
  2. Autoriser la clôture d’un projet d’immobilisation répertorié dans le document 2;
  3. Rembourser les soldes de financement (ou financer) les soldes suivants et supprimer le pouvoir d’endettement résultant de la cessation des projets et des rajustements budgétaires:
     • fonds de réserve pour les immobilisations de transport en commun : 20 232 778 $
     • redevances d'aménagement : (378 000) $
     • autorisation d’emprunter : 6 635 000 $
  4. Autoriser le personnel à appliquer les rajustements financiers nécessaires indiqués dans les documents 1 et 2.

7.

Direction générale des services de transport en commun

7.1

Initiative axée sur la conformité aux tarifs

Dossier : ACS2024-TSD-SRTD-0001 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

8.

Points à huis clos

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le mardi 18 mars 2024.