Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

7

Date :

le lundi 6 novembre 2023

Heure :

17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Absent(s):

• Membre Brent Bauer 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

Le membre Bauer était absent pendant l'appel nominal.

3.

Absences

Le membre Bauer a signalé son absence. 

4.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

5.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 18 septembre 2023.

  Adopté

6.

Communications 

Sept éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• Motion n ͦ CSO 07/01
  Proposé par Membre G. Gower

  Il EST RÉSOLU QUE  le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Santé publique Ottawa – Mise à jour sur la Stratégie d’intervention aux surdoses à Ottawa; Mise à jour sur l’équité en santé, la diversité et l’inclusion à Santé publique Ottawa; Panier de provisions nutritif 2023 et rapport sur l’insécurité alimentaire; Normes de santé publique de l'Ontario - Rapports de gestion des risques 2023; et Participation au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), soient reçus et examinés; 

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les règles de procédure soient suspendues afin de recevoir et déposer le rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa ».

  Adopté

7.1

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0012 – À l’échelle de la ville

Dans son rapport verbal, la présidente Kitts a parlé du mois de la prévention des chutes, du mois de la sensibilisation au radon, de la Journée internationale des Inuits (le 7 novembre) et de l’examen provincial du système de santé publique en Ontario. 

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la présidente. Les discussions sur ce point ont duré environ 10 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0008 – À l’échelle de la ville

Dans le cadre de son rapport verbal, Dre Etches a reconnu le profond chagrin, la colère, le désespoir, l’impuissance et la peur que de nombreux résidents d’Ottawa ressentent en raison de la tragédie que sont les pertes de vies humaines au Moyen-Orient. Elle a également parlé des préoccupations de Santé publique Ottawa au sujet des répercussions physiques et psychosociales de ces événements sur les communautés confessionnelles, sur la communauté dans son ensemble et sur les membres du personnel de SPO. Elle a ensuite fait le point à propos des maladies respiratoires de l’automne, de la rougeole, ainsi que sur une taxe provinciale sur les produits de vapotage annoncée récemment. En conclusion, elle a présenté Casey Whiticar, notre nouvelle coordonnatrice des services législatifs. 

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la médecin chef en santé publique. Les discussions sur ce point ont duré environ 20 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

7.3

Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0007 – À l’échelle de la ville

La Dre Etches introduit la question, puis Mohammad Kibria, gestionnaire, Services de soutien aux affaires et au développement, présente aux membres du Conseil, PowerPoint à l’appui, un aperçu du budget de fonctionnement provisoire de 2024. Une copie de la présentation est conservée dans les dossiers du secrétariat du Conseil.

Le personnel répond ensuite aux questions des membres.

Les délibérations sur ce point durent environ 25 minutes. Le Conseil vote ensuite pour l’adoption des recommandations du rapport. 

• ​​Que, lors de la réunion du Novembre 06, 2023, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa : 

  1. ​reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et 
  2. ​demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 de la Ville d’Ottawa le Novembre 08, 2023.
  Adopté

7.4

Santé publique Ottawa – Mise à jour sur la Stratégie d’intervention aux surdoses à Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0005 – À l’échelle de la ville

Le Conseil a entendu une présentation de Benjamin Leikin, gestionnaire, Bien-être et Réduction des méfaits, de Kira Mandryk, gestionnaire de programme, Santé-sexualité et Réduction des méfaits, d’Eric Leclair, gestionnaire de programme, Direction de l’information sur la santé et de la mobilisation du public, de Kristina Smith, agente de projet, Soins infirmiers, et de Cameron McDermaid, épidémiologiste principal, offrant un survol du rapport. Une copie de cette présentation est conservée dans les dossiers du secrétariat du Conseil.

Après la présentation du personnel, les membres du Conseil ont écouté douze (12) interventions du public sur ce point :

• Dr. Alexander Caudarella, Premier dirigeant, Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances
• Pierre Poirier, Chef, Services paramédic d’Ottawa
• Dr. Kim Corace, V-P, Innovation et transformation, Centre de santé mentale de la Royale Ottawa
• Dr. Ian Colman, Université d’Ottawa, École d'épidémiologie et de santé publique
• Josée Blackburn, L’équipe Santé Les enfants avant tout
• Jérôme & Carol Doutriaux, résidents
• Stéphanie Plante, conseillère, quartier 12
• Calla Barnett, Action Sandy Hill
• Derek Finkle, Membre du Leslieville Neighbours for Community Safety
• Wendy Muckle, Programme Block Leaders
• Stephen Willcock, Représentant les residents de Kingsview Park à Vanier
• Dr. Dirk Huyer, Coroner en chef de l’Ontario

À 19 h, pendant les discussions sur ce point, le Conseil approuve une motion pour poursuivre la réunion après 19 h.

Il examine et approuve aussi une motion visant une modification technique afin de remplacer les documents à l’appui 3 (anglais) et 4 (français).  

Le Conseil a ensuite approuvé le rapport, tel que modifié par la motion 07/03. Les discussions sur ce point ont duré environ deux heures.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. Reçoive, à titre d’information :  
     1. Une mise à jour sur le travail stratégique effectué par les partenaires communautaires et Santé publique Ottawa relativement à la prévention des surdoses et l’intervention en la matière tout au long de la vie, ainsi que sur les prochaines étapes; et
     2. Les efforts de collaboration de Santé publique Ottawa pour éclairer la planification des systèmes et des services par le biais du tableau de bord communautaire sur la santé mentale, les dépendances et la santé liée à la consommation de substances et pour améliorer la surveillance opportune de la crise de toxicité des drogues grâce à l’outil de signalement des surdoses; et
  2. Demande à la présidente du Conseil de santé d’écrire à la ministre de la Santé de l’Ontario et au ministre des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires pour leur recommander : 
     1. D’augmenter le financement durable du programme Bébés en santé, enfants en santé pour soutenir la santé mentale périnatale, la santé liée à la consommation de substances et la santé mentale des nourrissons et des jeunes enfants (SMNJE), y compris la prévention des expériences négatives durant l’enfance;
     2. Faire avancer les recommandations du rapport du coroner régional qui s'alignent avec la fiche d’information de Santé publique Ontario pour étendre les services de vérification des drogues en Ontario afin de rendre l’approvisionnement en drogues plus sécuritaire;
     3. D’étudier des options innovantes pour élargir la disponibilité et l’accès aux services de santé, de santé mentale, de traitement des dépendances et de consommation de substances, y compris les services de réduction des méfaits comme les services de consommation supervisée, dans toutes les zones géographiques, afin d’assurer que les résidents en milieu urbain, suburbain et rural aient accès à ces services;
     4. D’augmenter le financement durable des fournisseurs de services de réduction des méfaits afin de développer les services de proximité pour répondre aux préoccupations des collectivités voisines, y compris des programmes fondés sur les pairs, et de soutenir la mobilisation des résidents et des clients, la mise en contact avec les services et les programmes de récupération de l’approvisionnement dans une optique de réduction des méfaits;
     5. Faire avancer les recommandations du rapport du coroner régional consistant à mettre à jour les règlements provinciaux et le financement durable de services d’inhalation plus sécuritaires accessibles tout au long de l’année afin de limiter le nombre de décès causés par l’inhalation de substances;
     6. De mettre en œuvre l’appel à l’action du Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances (CCDUS) en faveur d’un soutien en cas de deuil et de traumatisme pour les personnes qui consomment des drogues, les membres de leur famille et leurs proches, les travailleurs en réduction des méfaits et les membres de la collectivité touchés par l’utilisation de substances, afin d’aider les personnes touchées par la crise de la toxicité des drogues grâce à un financement accru et durable;
     7. D’appuyer Santé Ontario pour prioriser la collecte et l'utilisation de données sociodémographiques (SDD) afin de mieux éclairer la planification équitable des systèmes et des services ; et 
     8. D’augmenter le financement durable des équipes de santé mentale des Premières Nations, des Inuits et des Métis, des équipes de santé familiale inuites, et celui de la Stratégie de bien-être mental des Autochtones de la Coalition autochtone d’Ottawa afin d’améliorer les mesures de soutien et les services en matière de santé mentale et de dépendances pour les communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis, notamment par la création de nouveaux pavillons de ressourcement pour les familles autochtones; et
  3. Demande à la médecin chef en santé publique de communiquer ce rapport et ces données à la Direction générale des services sociaux et communautaires de la Ville afin d’éclairer son Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités, qui comprend les domaines prioritaires suivants, déterminés lors de la consultation : bien-être mental; logement; sécurité financière et réduction de la pauvreté; violence fondée sur le genre et violence à l’endroit des femmes; discrimination, marginalisation et racisme; et systèmes intégrés et simplifiés.
  Adopté en version modifiée
• Modification :
  Motion n ͦ CSO 07/03
  Proposé par Membre G. Gower

  ATTENDU QUE l’infographie du tableau de bord sur la santé mentale, les dépendances et la santé liée à l’utilisation de substances, distribuée aux membres du Conseil de santé et publiée sur Ottawa.ca et Santepubliqueottawa.ca avec le rapport intitulé « Santé publique Ottawa – Mise à jour sur la Stratégie d’intervention aux surdoses à Ottawa », s’agissant des documents à l’appui 3 (anglais) et 4 (français), contenait les erreurs suivantes, introduites par inadvertance :

  • Concernant les données relatives aux crimes haineux, la phrase « Les crimes haineux ciblant la race ou l’origine ethnique figuraient parmi les plus signalés entre 2020 et 2022 » devait plutôt, pour bien rendre le sens voulu, se lire ainsi : « Entre 2020 et 2022, le crime haineux le plus signalé est celui ciblant la race ou l’origine ethnique »; 
  • Le pourcentage à Ottawa de la population racisée n’ayant pas de fournisseur de soins de santé primaires a été mis à jour pour plus d’exactitude (de ~23 % à ~21 %);
  • Le pourcentage de gens qui sont neutres ou n’embaucheraient pas une personne ayant un trouble lié à l’usage d’une substance a été mis à jour pour plus d’exactitude (de ~48 % à ~50 %); et

  ATTENDU QUE la nouvelle version de cette infographie, en anglais et en français, a été transmise aux membres du Conseil de santé avant la réunion de ce soir, avec une explication des corrections apportées; 

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve le rapport, dans sa version modifiée d’après la mise à jour de l’infographie du tableau de bord sur la santé mentale, les dépendances et la santé liée à l’utilisation de substances, et autorise la secrétaire du Conseil de santé à publier la nouvelle version de l’infographie, en anglais et en français, sur Ottawa.ca et Santepubliqueottawa.ca, en tant que documents complémentaires au rapport.

  Adopté
• Motion n ͦ CSO 07/02
  Proposé par Membre G. Gower

  IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé approuve la prolongation de la réunion au-delà de 19 h, conformément à l’alinéa 8(1)c) du Règlement de procédure.

  Adopté

7.5

Mise à jour sur l’équité en santé, la diversité et l’inclusion à Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-EDI-0001 – À l’échelle de la ville

• ​Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa reçoive, à titre informatif, une mise à jour sur l’équité, la diversité et l’inclusion au sein de Santé publique Ottawa et un aperçu de la stratégie de diversité, d’équité et d’inclusion de la circonscription sanitaire décrite dans le présent rapport.

  Reçu

7.6

Panier de provisions nutritif 2023 et rapport sur l’insécurité alimentaire

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce qui suit :

  1. Les résultats du sondage 2023 sur le panier de provisions nutritif et les scénarios de revenus;
  2. Un aperçu des stratégies de réduction de l’insécurité alimentaire et de la pauvreté à Ottawa.
  Reçu

7.7

Normes de santé publique de l'Ontario - Rapports de gestion des risques 2023

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

  Reçu

7.8

Participation au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa)

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0013 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation de la présidente Kitts, la vice-présidente DeGiovanni et le membre Bauer au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu le 24 novembre 2023.

  Adopté

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Renforcer les liens entre les systèmes de santé et de logement

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0004 – À l’échelle de la ville

8.2

Mise à jour sur les travaux de Santé publique Ottawa concernant l'évaluation du changement climatique et de la vulnérabilité de la santé en cas de chaleur extrême afin d'améliorer la résilience de la communauté

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPS-0003 – À l’échelle de la ville

8.3

Projets de recherche de Santé publique Ottawa : 2018 à 2022

N° de fichier : ACS2023-OPH-PHM-0001 – À l’échelle de la ville

9.

Motion portant adoption de rapports

• Motion n ͦ CSO 07/04
  Proposé par Membre G. Gower

  Il EST RÉSOLU QUE le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Santé publique Ottawa – Mise à jour sur la Stratégie d’intervention aux surdoses à Ottawa; Mise à jour sur l’équité en santé, la diversité et l’inclusion à Santé publique Ottawa; Panier de provisions nutritif 2023 et rapport sur l’insécurité alimentaire; Normes de santé publique de l'Ontario - Rapports de gestion des risques 2023; et Participation au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), soient reçus et adoptés; 

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa » soit déposé, pour considération à la rencontre du 4 décembre 2023 du Conseil de santé d’Ottawa.

  Adopté

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Aucun avis de motion n’a été reporté à une réunion subséquente.

12.

Règlement de ratification

• Motion n ͦ CSO 07/05
  Proposé par Membre G. Gower

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2023-6), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 6 novembre 2023, soit lu et adopté.

  Adopté

13.

Demandes de renseignements

Aucune demande de renseignements n’a été déposée.

14.

Levée de la séance

Le Conseil lève la séance à 20 h 11.

15.

Prochaine réunion

Le lundi 4 décembre 2023 – 17 h