Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

3

Date :

le mardi 23 mai 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Laura Dudas, présidente, 
• Jessica Bradley, vice-présidente, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Stéphanie Plante, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 14 juin 2023 dans le rapport 3A du Comité des services communautaires.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 19 mai 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 23 mai 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 2 du CSC – le mardi 28 mars 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

CSC-2023-02 – Programmes d'éte dans les parcs-o-bus

5.

Direction générale des services sociaux et communautaires

5.1

Mise à jour des règles locales en vertu de la loi de 2011 sur les services de logement

Dossier : ACS2023-CSS-GEN-004 – À l’échelle de la ville

• Recommandation du rapport 

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver la nouvelle version des règles locales, présentées intégralement au document 1.

5.2

Plan d’investissement 2023-2024 pour le Programme de prévention de l’itinérance

Dossier : ACS2023-CSS-GEN-007 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver ce qui suit :

  1. Que soit conféré au directeur des Services de logement le pouvoir d’approuver le Plan d’investissement du Programme de prévention de l’itinérance (PPI) de la Ville de 2023-2024, lequel fixe les détails du programme et du plan de dépenses énoncés dans le présent rapport, et de le soumettre au ministère des Affaires municipales et du Logement;
  2. Que, dans l’éventualité où des fonds supplémentaires se libèreraient dans le cadre du Programme de prévention de l’itinérance en raison d’une réaffectation par le ministère, le directeur des Services de logement se voie déléguer le pouvoir de modifier le Plan d’investissement et d’attribuer lesdits fonds supplémentaires au sein des catégories de services du PPI, selon le processus établi dans le présent rapport;
  3. La consolidation du financement municipal du Plan d’investissement pour le secteur du logement social et l’itinérance (PISLSI), le Programme de logement social avec soutien (PLSS) et d’autres financements prévus pourla lutte contre l’itinérance en un programme unique de « financement municipal de lutte contre l’itinérance » qui suit les lignes directrices du Programme provincial de prévention de l’itinérance, ainsi que toute politique, tout programme de la Ville et les objectifs approuvés par le Conseil, précisés davantage dans le présent rapport;
  4. Surseoir à l’avis exigé en vertu des paragraphes 29(3) et 34(1) du Règlement de procédure d’examiner le présent rapport lors de sa réunion du 24 mai 2023 en vue d’étudier cette question dans les limites du calendrier provincial.

6.

Bureau du greffier municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 9 mai 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0069 – À l’échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

9.

Demandes de renseignements

10.

Autres questions

11.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 27 juin 2023