Commission de services policiers d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
79
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente: Suzanne Valiquet, 
  • Maire Mark Sutcliffe, 
  • Conseillère Cathy Curry, 
  • Conseillère Marty Carr, 
  • Michael Doucet, 
  • Vice président: Salim Fakirani, 
  • et Peter Henschel 

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par la Commission. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire de la commission et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 24 avril 2023.

    Adopté
  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal 76 de la réunion du 27 mars 2023.

    Adopté

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

La liste définitive des intervenants du public sera inscrite au procès-verbal définitif de la réunion du 24 avril 2023.

Il n’y a aucune demande de renseignements.

Rapport de la présidente

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Présentation

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport de la directrice executive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le financement d’une table au coût de 3 500 $ (taxes non comprises) dans le cadre de l’événement « Igniting the Spirit » du Centre Wabano pour la santé des Autochtones, qui aura lieu le 22 juin 2023.

    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d'Ottawa approuve la stratégie DEVENIR 2023-2025 modifiée, jointe au présent rapport, qui a été déposée lors de la réunion du 27 mars 2023.

    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination des employés du Service de police d’Ottawa, figurant au Document 1, comme agents spéciaux, en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux modalités présentées au sein des formulaires d’approbation de la nomination qui suivront.

    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve:

    1. Une hausse au contrat avec Moriyama & Teshima’s (M&T) et CS&P Architects de l'ordre de 3 210 265$ (y compris les dépenses imprévues et TVH non comprise) pour services additionnels, soit l'émission d'un nouvel appel d'offres et le réapprovisionnement des frais administratifs de la phase construction du projet d'installation Sud, une valeur contractuelle globale de 9 438 265$.
    2. Une hausse au contrat avec Colliers Project Leaders Inc. de l'ordre de 1 285 438$ (y compris les dépenses imprévues et TVH non comprise) pour services de gestion de projet, soit l'émission d'un nouvel appel d'offres et le réapprovisionnement des frais administratifs de la phase construction du projet d'installation Sud, une valeur contractuelle globale de 2 364 153$.
    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport de la directrice executive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport de la directrice exécutive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Veuillez noter que la réunion à huis clos à eu lieu avant la réunion publique. Les points suivants ont été discutés:

  1. Rapport de l’Unité des relations de travail : Premier trimestre de 2023
  2. Question de relations de travail
  3. Report de demande
  4. Question de relations de travail
  5. Question de relations de travail
  6. Question de relations de travail

La séance est levée à 17h22.

Réunion ordinaire – lundi le 29 may, 2023, 16h00