Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

14

Date :

le jeudi 12 septembre 2024

Heure :

09 h 30 - 21 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 18 septembre 2024 dans le rapport 14 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 11 septembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 12 septembre 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 13 de la CTC – le jeudi 13 juin 2024

3.2

Procès-verbal confidentiel 2 du CTC-CSTL – le 31 mai 2024

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

TC-2024-05 -Transport de passagers en fauteuil roulant par type d’autobus

4.2

TC-2024-04 -Vitesses auxquelles circule le TLR

4.3

TC-2024-03 -Transports gratuits pour les personnes âgées – Para Transpo

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

6.

Direction générale des finances et des services organisationnels

6.1

Budgets de fonctionnement et des immobilisations 2024 - T2 – Rapport d’étape du Commission du transport en commun

Dossier : ACS2024-FCS-FSP-0013 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance des dépenses de fonctionnement et d’immobilisations du T2 et des prévisions de fin d’exercice 2024, exposées dans les documents 1 à 3.

7.

Direction générale des services de transport en commun

7.1

Présentations des syndicats d’OC Transpo en réponse à la motion du Conseil no 2022-03/09

Dossier : ACS2024-TSD-TS-0003 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

8.

Bureau du greffe municipal

8.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 3 septembre 2024

Dossier :  ACS2024-OCC-CCS-0078 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

9.

Points à huis clos

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le jeudi 10 octobre 2024.