ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Reconnaissance pour l’Agrément

APPEL NOMINAL

ABSENCES

Les membres Kapur et Taylor seront absents.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 juin 2016

COMMUNICATIONS

Quinze éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2016-OPH-BOH-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2016-OPH-MOH-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.

ORIENTATION STRATÉGIQUE SUR LA RÉDUCTION DES MALADIES INFECTIEUSES ÉVITABLES

ACS2016-OPH-PHMU-0001

Que le Conseil de santé approuve l’approche à quatre volets de Santé publique Ottawa dans l’amélioration de la capacité collective à réduire les maladies infectieuses évitables, comme il est décrit dans le présent rapport.

4.

SOUMISSION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA AU GROUPE DE TRAVAIL FÉDÉRAL – VERS LA LÉGALISATION, LA RÉGLEMENTATION ET LA RESTRICTION DE L’ACCÈS À LA MARIJUANA

ACS2016-OPH-HPDP-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

5.

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2016 AU DEUXIÈME TRIMESTRE – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2016-OPH-IQS-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1^ER JANVIER AU 30 JUIN 2016

ACS2016-OPH-IQS-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

ENTENTE DE RESPONSABILISATION ET DE FINANCEMENT EN SANTÉ PUBLIQUE DU CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA – COMPTE RENDU DE MI-ANNÉE (2016)

ACS2016-OPH-IQS-0008

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa reçoive les renseignements suivants à titre d’information :

1.    Un sommaire de l’entente modificatrice n^o 5 de l’Entente de responsabilisation et de financement en santé publique entre le Conseil de santé et le ministère de la Santé et des Soins de longue durée, comme l’indique le présent rapport;

2.    Résultats de l’année scolaire de 2015-2016 obtenus pour les évaluations de santé bucco-dentaire et les indicateurs de surveillance; et

3.    Résultats de 2016 depuis le début de l’année, comme l’indique le présent rapport.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE