ORDRE DU JOUR 11

 

 


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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 11
le lundi 17 octobre 2016, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]

Membres du Conseil:
Président : S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.


 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Reconnaissance pour l’Agrément

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

Les membres Kapur et Taylor seront absents.

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 juin 2016

 

COMMUNICATIONS

Quinze éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2016-OPH-BOH-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2016-OPH-MOH-0006

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3.

ORIENTATION STRATÉGIQUE SUR LA RÉDUCTION DES MALADIES INFECTIEUSES ÉVITABLES

 

ACS2016-OPH-PHMU-0001

 

Que le Conseil de santé approuve l’approche à quatre volets de Santé publique Ottawa dans l’amélioration de la capacité collective à réduire les maladies infectieuses évitables, comme il est décrit dans le présent rapport.

 

4.

SOUMISSION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA AU GROUPE DE TRAVAIL FÉDÉRAL – VERS LA LÉGALISATION, LA RÉGLEMENTATION ET LA RESTRICTION DE L’ACCÈS À LA MARIJUANA

 

ACS2016-OPH-HPDP-0006

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

5.

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2016 AU DEUXIÈME TRIMESTRE – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

 

ACS2016-OPH-IQS-0006

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

6.

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2016

 

ACS2016-OPH-IQS-0007

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

7.

ENTENTE DE RESPONSABILISATION ET DE FINANCEMENT EN SANTÉ PUBLIQUE DU CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA – COMPTE RENDU DE MI-ANNÉE (2016)

 

ACS2016-OPH-IQS-0008

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa reçoive les renseignements suivants à titre d’information :

1.    Un sommaire de l’entente modificatrice no 5 de l’Entente de responsabilisation et de financement en santé publique entre le Conseil de santé et le ministère de la Santé et des Soins de longue durée, comme l’indique le présent rapport;

2.    Résultats de l’année scolaire de 2015-2016 obtenus pour les évaluations de santé bucco-dentaire et les indicateurs de surveillance; et

3.    Résultats de 2016 depuis le début de l’année, comme l’indique le présent rapport.

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le jeudi 3 novembre 2016 – 17 h – salle Champlain

 

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota: Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.