Commission du transport en communOrdre du jourN ͦ de la réunion :16Date :le lundi 25 novembre 2024Heure : 09 h 00 - 10 h 00Endroit :Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électroniqueMembres :Glen Gower, président, Cathy Curry, vice-présidente, Riley Brockington, conseiller, Marty Carr, conseillère, David Hill, conseiller, Jeff Leiper, conseiller , Wilson Lo, conseiller, Shawn Menard, conseiller, et Tim Tierney, conseiller Eric Pelot, coordonnateur de comité[email protected], 613-580-2424, poste 229531.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdfAvis de modification de l’heure de la réunion – La réunion de la Commission du transport en commun prévue le lundi 25 novembre 2024 aura lieu à 9 h.Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 11 décembre 2024 dans le rapport 16 de la Commission du transport en commun.La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 22 novembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 25 novembre 2024, à 8 h.2.Déclarations d’intérêt 3.Adoption des procès-verbaux 3.1Procès-verbal 15 de la CTC – le jeudi 10 octobre 2024 1.English TTC Minutes 15.pdf2.French TTC Minutes 15.pdf4.Réponses aux demandes de renseignements 4.1CT-2024-06 - Amendes pour les gens qui traversent le Transitway pour se rendre à la station Blair 1.Response to Inquiry TC-2024-06 - Tierney - Fines to cross a transitway into Blair Station.pdf4.2CT-2024-07 - Répartition des constables spéciaux dans les stations de transport en commun 1.Response to Inquiry TC-2024-07 - Tierney - Distribution of Special Constables at transit stations.pdf4.3CT-2024-08 - Rapports d’avancement mensuels sur les autobus de 60 1.Response to Inquiry TC-2024-08 - Tierney - Update on 60 foot buses.pdf5.Présentations 5.1Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo 6.Direction générale des finances et des services organisationnels 6.1Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 – Commission du transport en commun 1.Report English - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf2.Full Budget Book - Transit Commission.pdf3.Condensed Book English - Transit Commission.pdf4.Document 1 English - 2025 Draft Budget Operating Summaries.pdf5.Document 2 English - 2025 Draft Capital Budget Summaries.pdf6.Document 3 English - 2025 Draft Budget Capital Transit Adjustments.pdf7.Document 4 English - Multi Year Budget.pdf8.Document 5 English - Budget Document Guide.pdf9.Document 6 English - Continuous Improvements List.pdf10.Document 7 English - 2025 Draft Budget – Investing in what matters, fighting for affordability.pdf11.Report French - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf12.Condensed Book French - Commission du transport .pdf13.Document 1 French - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2025.pdf14.Document 2 French - Résumés du budget d'immobilisation 2025.pdf15.Document 3 French - Rajustements du budget provisoire des immobilisations du transport en commun de 2025.pdf16.Document 4 French - Budget pluriannuel.pdf17.Document 5 French - Lignes directrices concernant le budget.pdf18.Document 6 French - Liste des améliorations continues.pdf19.Document 7 French - Livret du budget préliminaire de 2025.pdfDossier : ACS2024-FCS-FSP-0017 – À l'échelle de la ville Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 13 novembre 2024. Le rapport de la Commission du transport en commun relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 11 décembre 2024.Recommandation Que la Commission du transport en commun examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 11 décembre 2024. 6.2Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2024 pour la Commission du transport en commun 1.Report - Transit Contracts under DOA Q1-Q2 2024.pdf2.Document 1 - Transit Contracts under DOA Q1-Q2 2024.pdfDossier : ACS2024-FCS-PRO-0004 – À l’échelle de la villeRecommandation(s) du rapport Que la Commission du transport en commun et le Conseil municipal prennent connaissance du présent rapport7.Bureau du greffe municipal 7.1Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 12 novembre 2024 1.Report - Status Update - Inquiries and Motions.pdfDossier : ACS2024-OCC-CCS-0101 - À l'échelle de la villeRecommandation(s) du rapport Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.8.Points à huis clos 9.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 10.Demandes de renseignements 11.Autres questions 12.Levée de la séance Prochaine réunion : le 13 février 2025.Aucun sujet sélectionné Ce point n'a aucune pièce jointe.1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf1.English TTC Minutes 15.pdf2.French TTC Minutes 15.pdf1.Report - Transit Contracts under DOA Q1-Q2 2024.pdf2.Document 1 - Transit Contracts under DOA Q1-Q2 2024.pdf1.Report - Status Update - Inquiries and Motions.pdf1.Report English - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf2.Full Budget Book - Transit Commission.pdf3.Condensed Book English - Transit Commission.pdf4.Document 1 English - 2025 Draft Budget Operating Summaries.pdf5.Document 2 English - 2025 Draft Capital Budget Summaries.pdf6.Document 3 English - 2025 Draft Budget Capital Transit Adjustments.pdf7.Document 4 English - Multi Year Budget.pdf8.Document 5 English - Budget Document Guide.pdf9.Document 6 English - Continuous Improvements List.pdf10.Document 7 English - 2025 Draft Budget – Investing in what matters, fighting for affordability.pdf11.Report French - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf12.Condensed Book French - Commission du transport .pdf13.Document 1 French - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2025.pdf14.Document 2 French - Résumés du budget d'immobilisation 2025.pdf15.Document 3 French - Rajustements du budget provisoire des immobilisations du transport en commun de 2025.pdf16.Document 4 French - Budget pluriannuel.pdf17.Document 5 French - Lignes directrices concernant le budget.pdf18.Document 6 French - Liste des améliorations continues.pdf19.Document 7 French - Livret du budget préliminaire de 2025.pdf1.Response to Inquiry TC-2024-06 - Tierney - Fines to cross a transitway into Blair Station.pdf1.Response to Inquiry TC-2024-07 - Tierney - Distribution of Special Constables at transit stations.pdf1.Response to Inquiry TC-2024-08 - Tierney - Update on 60 foot buses.pdf