Commission
de services policiers d’Ottawa
Ordre
du jour 13
28
octobre 2019, 16 h
Salle Champlain
Krista Ferraro, Directrice
exécutive
(613) 560-1270
Krista.Ferraro@ottawa.ca
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Membres de la commission:
Président:
Conseillère
D. Deans (en congé de maladie)
Vice-président:
L.A.
(Sandy) Smallwood (Président par intérim)
Membres:
A.
Blaustein, Conseillère
C. Meehan, D. Nirman, S. Valiquet, Maire J. Watson
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues
officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au
moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la
commission visé.
Que la Commission de services policiers
d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
Que la Commission de services policiers approuve :
1.
La
nomination de D. Nirman au Comité des ressources humaines, en remplacement de
D. Deans.
2.
La
nomination de J. Watson au Comité des finances et de la vérification, en
remplacement de D. Deans.
3.
La
nomination de J. Watson au Comité des plaintes, en remplacement de K. Egli.
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8.
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RAPPORT
SUR L’ENQUÊTE DE L’UES
Rapport du chef
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Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne
connaissance du présent rapport à titre d’information.
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12.
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LETTRES
DE MENTION ÉLOGIEUSE
Rapport du chef
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Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne
connaissance du présent rapport à titre d’information.
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AUTRES QUESTIONS
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EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
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Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève
la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin
de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques
et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services
policiers.
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POINTS À HUIS CLOS
1. Rapport
de l’Unité des relations de travail : 3e
trimestre 2019
2. Présentation
des prix de la cérémonie du Service de police et de la collectivité
3.
TRANSFORMATION
DES SERVICES DE SOUTIEN
4. Affaire
personnelle concernant une personne désignée
5. Rapport
d’étape des services juridiques – Règlements, 3e trimestre 2019
6. Rapport
du Comité d’étude des plaintes
7. Affaire
personnelle concernant une personne désignée
8. Indemnisation
au titre des frais juridiques
LEVÉE DE LA SÉANCE
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PROCHAINE RÉUNION
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Réunion ordinaire – lundi le 25
novembre 2019 16h
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Nota : Veuillez noter que
toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos
coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du
Conseil municipal et de la population.