INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

Ordre du jour 13

28 octobre 2019, 16 h

Salle Champlain

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

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Membres de la commission:

Président: Conseillère D. Deans (en congé de maladie)

Vice-président: L.A. (Sandy) Smallwood (Président par intérim)

Membres: A. Blaustein, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, S. Valiquet, Maire J. Watson

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 

ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES / ANNONCES

1.

ASSERMENTATION DU MAIRE J. WATSON


 

 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 28 octobre 2019.

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal #12 du 23 septembre 2019

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #12 de la réunion du 23 septembre 2019.

 

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

 

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité des plaintes - Procès-verbal ébauche #3 18 octobre 2019

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.


 

2.

ÉCHEC AU CRIME DE LA RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE: RAPPORT SEMESTRIEL

 

Rapport du R. McMullen, président, Échec au crime de la région de la capitale nationale

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

3.

APERÇU DE LA GESTION DU RENDEMENT

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d''Ottawa reçoive cette présentation à titre d'information.

 

 

4.

NOMINATIONS AUX COMITÉS DE LA COMMISSION

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers approuve :

1.           La nomination de D. Nirman au Comité des ressources humaines, en remplacement de D. Deans.

2.           La nomination de J. Watson au Comité des finances et de la vérification, en remplacement de D. Deans.

3.           La nomination de J. Watson au Comité des plaintes, en remplacement de K. Egli.

 

5.

RAPPORT SUR LES PLAINTES – LOI SUR LES SERVICES POLICIERS, PARTIE V – 3E TRIMESTRE 2019

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

6.

MISE À JOUR DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

7.

SERVICE GÉRÉ DE COMMUNICATION MOBILE INTEROPÉRABLE

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

8.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

9.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – 3E TRIMESTRE 2019

L'avocat de la Commission

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

10.

EXIGENCES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DE LA COMMISSION : 3E TRIMESTRE 2019

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

11.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR OCTOBRE 2019

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


12.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 


 

 

POINTS À HUIS CLOS

1.    Rapport de l’Unité des relations de travail : 3e trimestre 2019

2.    Présentation des prix de la cérémonie du Service de police et de la collectivité

3.    TRANSFORMATION DES SERVICES DE SOUTIEN

4.    Affaire personnelle concernant une personne désignée

5.    Rapport d’étape des services juridiques – Règlements, 3e trimestre 2019

6.    Rapport du Comité d’étude des plaintes

7.    Affaire personnelle concernant une personne désignée

8.    Indemnisation au titre des frais juridiques

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

 

Réunion ordinaire – lundi le 25 novembre 2019 16h

 

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.