INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

SUITE À DONNER 13

  28 octobre 2019, 16 h

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Nota : Le soulignement indique qu’il s’agit d’une nouvelle recommandation ou d’une recommandation modifiée approuvée par la Commission

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
                                                                                                 REÇU

 

2.

ÉCHEC AU CRIME DE LA RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE: RAPPORT SEMESTRIEL

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

          REÇU

 


 

3.

APERÇU DE LA GESTION DU RENDEMENT

 

Que la Commission de services policiers d''Ottawa reçoive cette présentation à titre d'information.

                                                                                                              REÇU

 

4.

NOMINATIONS AUX COMITÉS DE LA COMMISSION

Que la Commission de services policiers approuve :

1.           La nomination de D. Nirman au Comité des ressources humaines, en remplacement de D. Deans.

2.           La nomination de J. Watson au Comité des finances et de la vérification, en remplacement de D. Deans.

3.           La nomination de J. Watson au Comité des plaintes, en remplacement de K. Egli.

ADOPTÉ

5.

RAPPORT SUR LES PLAINTES – LOI SUR LES SERVICES POLICIERS, PARTIE V – 3E TRIMESTRE 2019

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

 

6.

MISE À JOUR DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

 

7.

SERVICE GÉRÉ DE COMMUNICATION MOBILE INTEROPÉRABLE

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

 

 

8.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’UES

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

 

9.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – 3E TRIMESTRE 2019

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

10.

EXIGENCES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DE LA COMMISSION : 3E TRIMESTRE 2019

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

11.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR OCTOBRE 2019

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU


12.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

 

 

 


NOUVEAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR

13.

ORIENTATIONS ET CALENDRIER BUDGÉTAIRES DE 2020

 

1.      Demande au personnel de préparer les budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2020 en fonction d’une augmentation des taxes de 3 % et d’une augmentation des recettes d’imposition découlant de la hausse de l’évaluation foncière estimée à 1,5 %.

2.      Approuve le calendrier d’examen et d’approbation budgétaires de 2020.

 

ADOPTÉ

 

14.

RÉPONSE À L'ENQUÊTE NO I-17-04: PRATIQUES DE RECRUTEMENT

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

RECEIVED

 

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