DÉCLARATION D’ENTRÉE EN FONCTION

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

APPEL NOMINAL

ABSENCES

Le membre Hutchinson sera absent.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 novembre 2014

COMMUNICATIONS

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

ÉLECTION D’UN(E) PRÉSIDENT(E) ET D’UN(E) VICE-PRÉSIDENT(E) INTÉRIMAIRES

ACS2015-OPH-SSB-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1. Élise un(e) président(e) intérimaire qui sera en poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, à laquelle un(e) président(e) sera élu(e) pour le reste du mandat de 2014-2018. Ceci doit être confirmé à la première réunion de chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé; et
2. Élise un(e) vice-président(e) intérimaire qui sera en poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, à laquelle un(e) vice-président(e) sera élu(e) pour le reste du mandat de 2014-2018. Ceci doit être confirmé à la première réunion de chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

2

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2015-OPH-MOH-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

ÉBAUCHE DU BUDGET 2015 DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-IQS-0001

Qu’à sa réunion du 19 janvier 2015, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    Reçoive et présente le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé;

2.    Demande au personnel de transmettre le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé au Conseil municipal d’Ottawa pour examen le 4 février 2015, dans le cadre du dépôt des budgets de fonctionnement et d’immobilisations provisoires de 2015 par le Conseil municipal; et

Qu’à sa réunion du 2 mars 2015, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

3.    Examine et approuve le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé;

4.    Une fois le budget de fonctionnement provisoire de 2015 du Conseil de santé approuvé par le Conseil de santé, charger le personnel de le faire parvenir au Conseil municipal d’Ottawa, pour examen le 11 mars 2015, dans le cadre de l’examen d’approbation des budgets de fonctionnement et d’immobilisations provisoires de 2015 de la Ville d’Ottawa qui sera réalisé par le Conseil municipal; et

5.    Une fois le budget de fonctionnement provisoire de 2015 du Conseil de santé approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, demander au personnel de faire parvenir le budget de fonctionnement provisoire de 2015 du Conseil de santé approuvé au ministère de la Santé et des Soins de longue durée pour examen, dans le cadre du processus de demande de subvention axée sur les programmes dans le cadre de l’entente de responsabilisation et de financement en santé publique.

4

HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ POUR L’ANNÉE 2015

ACS2015-OPH-SSB-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2015 tel que décrit dans le présent rapport.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

La loi de 2014 pour des choix plus sains

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

AUTRES QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE