PRocÈS-VerBAL 1

DÉCLARATION D’ENTRÉE EN FONCTION

Les conseillers McKenney, Qaqish et Taylor font leur serment d’entrée en fonction et rejoignent le Conseil à titre de membres.

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Aucune annonce n’est faite.

APPEL NOMINAL

Le membre Hutchinson est absent.

ABSENCES

Le membre Hutchinson ne peut assister à la réunion.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

Aucune déclaration d’intérêt n’est déposée.

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal 25 – Réunion du Conseil de santé du 17 novembre 2014

ADOPTÉ

COMMUNICATIONS

Dix éléments de communication sont reçus.

REÇUS

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

MOTION 01/01

Motion de la conseillère McKenney

Que le rapport sur l’élection d’un(e) président(e) et d’un(e) vice-président(e) intérimaires; le rapport verbal du médecin chef en santé publique; le rapport sur le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé d’Ottawa; et l’horaire des réunions du Conseil de santé pour l’année 2015 soient reçus et examinés.

ADOPTÉE

1.

ÉLECTION D’UN(E) PRÉSIDENT(E) ET D’UN(E) VICE-PRÉSIDENT(E) INTÉRIMAIRES

ACS2015-OPH-SSB-0001

Monsieur M. Rick O’Connor, greffier municipal et chef du contentieux, assure la présidence pendant l’élection d’un(e) président(e) intérimaire. Avant de lancer l’appel de candidatures, M. O’Connor explique que, conformément au paragraphe 2 de l’article 57 de la Loi sur la protection et la promotion de la santé, il fera l’appel de candidatures pour la présidence intérimaire, qui agira comme président(e) intérimaire pour la réunion du 19 janvier 2015. L’élection d’un(e) président(e) pour le mandat 2014 2018 aura lieu subséquemment, lors de la réunion du Conseil de santé du 2 mars 2015, à laquelle tous les nouveaux membres du Conseil de santé (conseillers municipaux et représentants du public) participeront.

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.    Élise un(e) président(e) intérimaire qui serait en poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, à laquelle un(e) président(e) sera élu(e) pour le reste du terme de 2014-2018. Ceci doit être confirmé à la première réunion de chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé; et

2.    Élise un(e) vice-président(e) intérimaire qui serait en poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, à laquelle un(e) vice-président(e) sera élu(e) pour le reste du terme de 2014-2018. Ceci doit être confirmé à la première réunion de chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE, ainsi que les motions suivantes :

MOTION 01/02

Motion du conseiller Fleury

Que le conseiller Shad Qadri soit nommé président par intérim du Conseil de santé d’Ottawa et qu’il occupe ce poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, lors de laquelle un nouveau président sera élu pour le reste du mandat 2014-2018; cette élection sera par la suite confirmée à la première réunion de chaque année conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

M. O’Connor demande ensuite s’il y a des déclarations de candidatures additionnelles. Comme il n’y en a aucune, la motion suivante est examinée :

MOTION 01/03

Motion du conseiller Fleury

Que l’appel de candidatures pour la présidence par intérim prenne fin.

ADOPTÉE

MOTION 01/04

Motion du conseiller Fleury

Que le Conseil de santé d’Ottawa nomme le conseiller Shad Qadri comme président par intérim et que ce dernier occupe ce poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, lors de laquelle un nouveau président sera élu pour le reste du mandat 2014-2018; cette élection sera par la suite confirmée à la première réunion de chaque année conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

Le président intérimaire Qadri entreprend ensuite de jouer son rôle et préside le reste de la réunion. Il lance l’appel de candidatures pour le poste de vice-président(e) intérimaire.

MOTION 01/05

Motion de la conseillère McKenney

Que le membre Atul Kapur soit nommé vice-président par intérim du Conseil de santé d’Ottawa et qu’il occupe ce poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, lors de laquelle un nouveau vice-président sera élu pour le reste du mandat 2014-2018; cette élection sera par la suite confirmée à la première réunion de chaque année conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

Le président intérimaire Qadri demande ensuite s’il y a des déclarations de candidatures additionnelles. Comme il n’y en a aucune, la motion suivante est examinée :

MOTION 01/06

Motion de la conseillère McKenney

Que l’appel de candidatures pour la vice-présidence par intérim prenne fin.

ADOPTÉE

MOTION 01/07

Motion de la conseillère McKenney

Que le Conseil de santé d’Ottawa nomme le membre Atul Kapur comme vice-président par intérim et que ce dernier occupe ce poste jusqu’à la prochaine réunion du Conseil de santé, lors de laquelle un nouveau vice-président sera élu pour le reste du mandat 2014-2018; cette élection sera par la suite confirmée à la première réunion de chaque année conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

ADOPTÉE

Après l’élection, le président intérimaire Qadri s’adresse au Conseil. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers McKenney, Qaqish et Taylor, et fait le point sur le plan de la Ville d’Ottawa en cas de grand froid. Le président intérimaire parle également du nouveau programme d’abandon du tabac Moi j’écrase, qui sera lancé le 21 janvier 2015.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2015-OPH-MOH-0001

Le D^r Isra Levy, médecin chef en santé publique, fait le point sur les récents événements. L’intégralité du rapport verbal du médecin chef en santé publique se trouve dans la note de service ci-jointe. Après son rapport verbal, le D^r Levy répond aux questions des membres du Conseil. Cette discussion dure environ 10 minutes.

Après la discussion, la recommandation du rapport est soumise au Conseil.

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

3.

ÉBAUCHE DU BUDGET 2015 DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-IQS-0001  

M^me Esther Moghadam, Directrice adjointe et infirmière-chef, Direction de la Promotion de la santé et soutien au système, et M. Lou Flaborea, gestionnaire de comptes de l’Unité des services financiers, prennent la parole et accompagnent leurs propos d’une présentation PowerPoint afin de mettre ce rapport en contexte. Le personnel de Santé publique Ottawa répond ensuite aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 20 minutes.

Après la discussion, les recommandations du rapport sont soumises au Conseil.

Qu’à sa réunion du 19 janvier 2015, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    Reçoive et présente le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé;

2.    Demande au personnel de transmettre le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé au Conseil municipal d’Ottawa pour examen le 4 février 2015, dans le cadre du dépôt des budgets de fonctionnement et d’immobilisations provisoires de 2015 par le Conseil municipal;

REÇUS et DÉPOSÉS. Recommandation 2 ADOPTÉE

4.

HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ POUR L’ANNÉE 2015

ACS2015-OPH-SSB-0002

Le président intérimaire Qadri présente ce rapport et répond aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ cinq minutes.

Après la discussion, les recommandations du rapport sont soumises au Conseil.

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2015 tel que décrit dans le présent rapport.

ADOPTÉ, avec la dissidence du membre Keeley

5.

PRÉSENCE À LA SÉANCE D’ORIENTATION DU CONSEIL DE SANTÉ DE L’ASSOCIATION OF LOCAL PUBLIC HEALTH AGENCIES (ALPHA)

ACS2015-OPH-SSB-0003

Le président intérimaire Qadri présente ce rapport et répond aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ cinq minutes.

Après la discussion, les recommandations du rapport sont soumises au Conseil.

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la présence du conseiller Taylor à la séance d’orientation du Conseil de santé de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu le 5 février 2015 à Toronto.

ADOPTÉ

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION 01/08

Motion de la conseillère McKenney

Que le rapport sur l’élection d’un(e) président(e) et d’un(e) vice-président(e) intérimaires; le rapport verbal du médecin chef en santé publique; le rapport sur le budget de fonctionnement provisoire 2015 du Conseil de santé d’Ottawa; l’horaire des réunions du Conseil de santé pour l’année 2015; et le rapport intitulé Attendance at the Association of Local Public Health Agencies (alPHa) Board of Health Orientation Session soient reçus et adoptés.

ADOPTÉE

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

Aucune motion n’a fait l’objet d’un avis.

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

MOTION 01/09

Motion de la conseillère McKenney

IL EST RÉSOLU QUE les règles de procédure soient suspendues afin que soit reçu et examiné le rapport du médecin-chef en santé publique, intitulé Attendance at the Association of Local Public Health Agencies (alPHa) Board of Health Orientation Session, puisque des contraintes de temps exigent qu’un membre du Conseil s’inscrive rapidement à la séance d’orientation des conseils de santé que tiendra l’Association of Local Public Health Agencies le 5 février 2015.

ADOPTÉE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

Aucune motion ne fait l’objet d’un avis.

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

1.

LA LOI DE 2014 POUR DES CHOIX PLUS SAINS

ACS2014-OPH-HPDP-0001-IPD

REÇUE

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

MOTION 01/10

Motion de la conseillère McKenney

Que le Règlement de ratification (n^o 2015-1), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 19 janvier 2015, soit lu et adopté.

ADOPTÉE

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

Aucune demande de renseignements n’est présentée.

AUTRES QUESTIONS

Le membre sortant Richer formule des commentaires concernant la gouvernance du Conseil, notamment sur les mandats échelonnés des membres et la modification de la politique selon laquelle les membres existants du Conseil doivent présenter leur candidature de nouveau. Le président intérimaire Qadri remercie le membre Richer pour son travail au sein du Conseil et lui assure que ses suggestions relatives à la gouvernance seront étudiées.

Après l’intervention du membre Richer, d’autres membres du Conseil de santé formulent des commentaires sur leur mandat au sein du Conseil.

Au terme de la discussion, le conseiller Fleury présente les instructions suivantes au personnel concernant le prochain mandat du Conseil :

Instructions au personnel :

Que le personnel fasse en sorte que les réunions du Conseil de santé d’Ottawa ne nécessitent aucun document papier et qu’il prévoit un emplacement électronique centralisé et sécurisé où les membres pourront obtenir les documents du Conseil de santé, y compris les motions.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Le Conseil lève la séance à 18 h 20.