ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Reconnaissance – Club de marche en secteur rural

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 avril 2015

COMMUNICATIONS

Sept éléments de communication ont été reçus (Versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-BOH-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2015-OPH-MOH-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.

PROGRAMME D’IMMUNISATION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA : UNE STRATÉGIE D’IMMUNISATION EN PLUSIEURS ÉTAPES

ACS2015-OPH-HPDP-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    Approuve la Stratégie d’immunisation en plusieurs étapes de Santé publique Ottawa, décrite dans le présent rapport;

2.    Approuve au président du Conseil de la santé d’écrire au  ministre de la Santé et des Soins de longue durée afin de préconiser l’amélioration du système d’information Panorama par les moyens suivants :

a.    Optimiser la fonctionnalité grâce à l’amélioration des éléments actuels, notamment la procédure de rapport sur les mesures de couverture et de rendement, la possibilité de télécharger les consentements et d’accroître la capacité d’aviser les parents dans les deux langues officielles;

b.    Améliorer la collecte de données des dossiers sur les enfants d’âge scolaire et préscolaire, grâce à l’intégration des systèmes d’archivage médical utilisés en situation de pratique principale et des options d’autodéclaration en ligne utilisées par les parents, comme l’application ImmunizeCA.

3.    Charge le personnel de rendre compte en 2016 sur les progrès de la stratégie d’immunisation.

4.

PLAN DE CONSULTATION POUR UN RÈGLEMENT PROPOSÉ RÉGISSANT LES ÉTABLISSEMENTS DE SERVICES PERSONNELS

ACS2015-OPH-EHP-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve le plan de consultation pour un règlement proposé régissant les établissements de services personnels, comme il est décrit dans le rapport.

5.

MISE À JOUR SUR LE PROGRAMME DE SALUBRITÉ DES ALIMENTS DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA : PROJET PILOTE « OTTAWA SANS DANGER »

ACS2015-OPH-EHP-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.    Approuve le projet pilote en ligne « Ottawa sans danger » dans le cadre de la prochaine étape du Programme de salubrité alimentaire, comme l’indique ce rapport; et

2.    Charge le personnel de présenter un rapport sur le Programme de salubrité alimentaire, y compris le projet pilote « Ottawa sans danger » en 2017.

6.

MISE À JOUR : ENTENTE DE RESPONSABILISATION ET DE FINANCEMENT EN SANTÉ PUBLIQUE DU CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

ACS2015-OPH-IQS-0008

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve les objectifs liés aux indicateurs de rendement dans l’entente de responsabilisation et de financement en santé publique de 2015, conformément au Document 2.

7.

COMPTE RENDU SUR LA GOUVERNANCE – CODE DE CONDUITE DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-SSB-0009

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa adopte le Code de conduite du Conseil de santé, comme l’explique le document 1.

8.

PARTICIPATION À LA CONFÉRENCE ÉDUCATIVE ANNUELLE 2015 DE L’INSTITUT CANADIEN DES INSPECTEURS EN SANTÉ PUBLIQUE (ICISP)

ACS2015-OPH-SSB-0010

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation du président Shad Qadri et du membre David Chernushenko à la Conférence éducative annuelle de 2015 de l’Institut canadien des inspecteurs en santé publique (ICISP), qui se tiendra du 13 au 16 septembre 2015.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

AUTRES QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE