Comité des services communautaires et de protection

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Comité des services communautaires et de protection

Ordre du jour 7

Le jeudi 17 octobre 2019

9 h 30

salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest

Kelly Crozier, Coordonnatrice des comités
613-580-2424 x 16875
[email protected]

Membres du comité :

Présidente : conseillère J. Sudds
Vice-président: conseiller K. Egli
Conseillers :
M. Luloff, E. El-Chantiry, M. Fleury, C. McKenney, S. Blais,
C. A. Meehan


L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT

 

ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

Procès-verbal 6 - le 19 septembre 2019

 

COMMUNICATIONS

 

Réponses aux demandes de renseignements

 

  •  

OCC 13-19 - Renseignements sur les plaintes relatives aux infestations de rats

  •  

CPS 03-19  Délais de débarquement des patients par les paramédics

 

DIRECTION GÉNÉRAL DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DES INSTALLATIONS

 

1.

PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – ARÉNA LOIS-KEMP

 

ACS2019-RCF-GEN-0015

INNES (2)

 

Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à ce que l’aréna de Blackburn, sis au 190, promenade Glen Park, sera «aréna Lois-Kemp».

 

2.

PROPOSITION DE NOM COMMÉMORATIF – PATINOIRE ELDON-KEMP

 

ACS2019-RCF-GEN-0016

INNES (2)

 

Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver la proposition visant à ce que nommer la patinoire de l’aréna de Blackburn, sise au 190, promenade parc Glen, «patinoire Eldon-Kemp».

 


 

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES DE PROTECTION ET D’URGENCE

 

3.

FEUILLE DE ROUTE DU PLAN DE SÉCURITÉ ET DE BIEN ÊTRE DANS LES COLLECTIVITÉS

 

ACS2019-EPS-GEN-0011

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver la Feuille de route du Plan de sécurité et de bien être dans les collectivités selon les modalités exposées dans ce rapport et exprimées dans la pièce 3.

 

4.

DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA GESTION D’URGENCE RAPPORT ANNUELLE 2018

 

ACS2019-EPS-GEN-0013

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil de recevoir le rapport aux fins d’information

 

5.

RAPPORT ANNUELLE 2018 SUR LE SERVICE 9-1-1

 

ACS2019-EPS-GEN-0014

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil de recevoir le rapport aux fins d’information.

 

 

6.

FAISABILITÉ D’UN EXAMEN DE LA PRESTATION DES SERVICES DE TAXI ACCESSIBLES SUR DEMANDE

 

ACS2019-EPS-GEN-0015

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité des services communautaires et de protection et Conseil prenne connaissance du présent rapport.

 

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES SOCIAUX ET COMMUNAUTAIRES

 

7.

PLAN RELATIF AUX PERSONNES ÂGÉES 2020-2022 DE LA VILLE D’OTTAWA

 

ACS2019-CSS-GEN-0015

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver le Plan relatif aux personnes âgées (PRPA) 2020-2022, tel qu’il est exposé dans le présent rapport et dans le document 1.

 

ARTICLES DES CONSEILLERS

CONSEILLÈRE SUDDS

 

8.

DON D’AMBULANCES SUPPLÉMENTAIRES

 

ACS2019-OCC-CPS-0002

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 


 

Que le Comité des services communautaires et de protection approuve le don de quatre ambulances à l’Association des municipalités du Nunavut, comme il est indiqué dans le présent rapport.

 

CONSEILLER EL-CHANTIRY

 

9.

DON D’UNE MOTONEIGE EN SURPLUS

 

ACS2019-OCC-CPS-0003

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité des services communautaires et de protection approuve le don d’une motoneige et du traîneau qui l’accompagne à l’Association communautaire de Constance et Buckham’s Bay, comme le précise le présent rapport.

 

POINTS À HUIS CLOS*

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

 

A

L’UTILISATION DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS EN 2018 PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DES INSTALLATIONS, COMME IL EST INDIQUÉ À L’ANNEXE E DE LA VILLE D’OTTAWA, DU RÈGLEMENT 2016-369

 

ACS2019-RCF-GEN-0014

À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

 

AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

AUTRES QUESTIONS

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Le vendredi 15 novembre 2019 (réunion extraordinaire)

Le jeudi 21 novembre 2019 (Budget)

 

*Avis

Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques.  Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos.  Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question.  Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota :  1.   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

2.   À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 23 octobre 2019 dans le rapport no 7 du Comité des services communautaires et de protection

3.   Les points énumérés sous « Communications » et « Information distribuée auparavant » ne font pas partie de l’ordre du jour régulier et ne feront pas l’objet de discussion par le Comité, à moins qu’ils ne soient ajoutés à l’ordre du jour en vertu du paragraphe 89.(3) du Règlement de procédure.

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