Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 22

lundi, 25 mai 2020, 16 h

La participation à cette réunion se fera par voie électronique, au moyen de Zoom.

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Comme la Commission de services policiers d’Ottawa prend toujours la situation de la COVID-19 au sérieux, et qu’elle suit les conseils des gouvernements provincial et fédéral, les réunions de la Commission et des comités se feront par voie électronique.

Toute personne qui souhaite présenter à la Commission de services policiers ou à ses comités des observations sur un point inscrit à l’ordre du jour peut le faire par écrit en envoyant un courriel à Krista Ferraro, directrice exécutive, à l’adresse [email protected].

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

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Membres de la commission:

Président: Conseillère D. Deans (en congé de maladie)

Vice-président: L.A. (Sandy) Smallwood (Président par intérim)

Membres: Conseillère C. Meehan, D. Nirman, R. Swaita, Maire J. Watson

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 mai 2020.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL
	Procès-verbal #21 de la réunion du 27 avril 2020
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #21 de la réunion du 27 avril 2020.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX
	Comité des politiques et de la gouvernance – Procès-verbal ébauche #6, 11 mai 2020 Comité des finances et de la vérification – Procès-verbal ébauche #9, 12 mai 2020
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

	POINTS À L’ORDRE DU JOUR
1.		RAPPORT VERBAL DU CHEF
		Rapport du chef
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.	COMPTE RENDU SEMESTRIEL D’ÉCHEC AU CRIME DANS LA RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE
	Rapport du R. McMullen, président, Échec au crime de la région de la capitale nationale
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.	PRIORITÉS ET CHANGEMENTS ORGANISATIONNELS
	Présentation
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation à titre d’information.

4.	NOMINATIONS AUX COMITÉS DE LA COMMISSION
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination de C. Meehan au Comité des politiques et de la gouvernance et au Comité des ressources humaines, et la nomination de D. Nirman au Comité de sélection de la bourse d''études Thomas G. Flanagan.

5.	ÉLABORATION DU PLAN STRATÉGIQUE 2021-2023
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’option A (Prolongation/Modification du plan existant) telle qu’appuyée par le Comité des politiques et de la gouvernance.

6.	NOMINATIONS D’AGENTS SPÉCIAUX : SERVICE DE POLICE D’OTTAWA
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement des nominations des employés du Service de police d’Ottawa énumérés dans le document 1, dans les fonctions d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans le formulaire d’approbation des nominations ci-joint.

7.	MISE À JOUR SUR LA PHASE A DU PROJET SUD ET AUGMENTATION DU CONTRAT DU CONSULTANT PRINCIPAL
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers approuve une augmentation de 1 190 000$ (sans compter la TVH) au contrat de Moriyama & Teshima (M&T) et de CS&P Architects, pour un contrat d''une valeur totale de 6 228 000$. La hausse comprend 790 000$ pour la mise en œuvre de modifications techniques au sein des documents du contrat et de 400 000$ d''honoraires conditionnels liés à l''exécution des travaux.

8.	RAPPORT SUR LA GESTION DES EFFECTIFS – PREMIER TRIMESTRE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.	RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE LA PERSONNE ET AU PROFILAGE RACIAL
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.	ÉQUITÉ EN MILIEU DE TRAVAIL — RAPPORT ANNUEL
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.	RAPPORT FINANCIER – PREMIER TRIMESTRE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.	RAPPORT SUR LE RENDEMENT - PREMIÈRE TRIMESTRE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.	RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – PREMIER TRIMESTRE DE 2020
	Rapport de l’avocat de la Commission
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

14.	DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR MAI 2020
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

15.	LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

POINTS À HUIS CLOS

1. RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – RÈGLEMENTS, PREMIER TRIMESTRE DE 2020

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – le lundi, 22 juin 2020 16h

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

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