Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

07

Date :

le mardi 28 novembre 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Laura Dudas, présidente, 
• Jessica Bradley, vice-présidente, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Stéphanie Plante, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 6 décembre 2023 dans le rapport 7 du Comité des services communautaires.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 27 novembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 28 novembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 6 du CSC – le mardi 24 octobre 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

CSC-2023-07 – Service Prioritization Decision Assistance Tool (SPDAT)

5.

Direction générale des finances et des services organisationnels

5.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Comité des services communautaires

ACS2023-FCS-FSP-0016 – À l'échelle de la ville 

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 8 novembre 2023. Le rapport du Comité des services communautaires relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 6 décembre 2023.

• Recommandation 

  Que le Comité des services communautaires examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 6 décembre 2023. 

6.

Bureau du greffier municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 10 novembre 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0155 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Utilisation de la délégation de pouvoirs en 2022 par la Direction générale des services sociaux et communautaires en vertu de l’annexe « D » du Règlement no 2022-29 de la Ville d’Ottawa

Dossier : ACS2023-CSS-GEN-018

8.2

L’utilisation des pouvoirs délégués en 2022 par la direction générale des loisirs, de la culture et des installations, comme il est indiqué à l’annexe E due règlement n˚ 2022-253, dans sa version modifiée par le règlement n˚ 2022-77

Dossier : ACS2023-RCF-GEN-0004

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : à déterminer.