ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

APPEL NOMINAL

ABSENCES

La vice-présidente Poirier sera absente.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 13 février 2017

COMMUNICATIONS

Onze éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2017-OPH-BOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2017-OPH-MOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.

RAPPORT ANNUEL DE 2016 DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2017-OPH-SSB-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.    prenne connaissance du Rapport annuel de 2016 de Santé publique Ottawa; et

2.    approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999.

4.

SAINE ALIMENTATION ET VIE ACTIVE : PROTÉGER LES POPULATIONS VULNÉRABLES AU MOYEN DE RESTRICTIONS RELATIVES À LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS ET DES BOISSONS

ACS2017-OPH-HPDP-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    Reçoive, à titre informatif, la liste des options stratégiques au palier municipal en ce qui a trait aux publicités destinées aux enfants et aux adolescents, comme en fait foi le document 1;

2.    Approuve le plan de consultation proposé, décrit dans le présent rapport;

3.    Consente à ce que le président du Conseil de santé écrive une lettre à l’intention de la ministre Philpott et du sénateur Greene Raine en soutien aux projets de loi S-228 et C-313.

5.

PLAN D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ 2017 À 2020

ACS2017-OPH-IQS-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

INTERVENTION ET PLANIFICATION DES MESURES D’URGENCE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2017-OPH-IQS-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2016

ACS2017-OPH-IQS-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

PLAN D'ACTION VERS LES HÔPITAUX D'OTTAWA SANS FUMÉE

ACS2017-OPH-HPDP-0002-IPD

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE