Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

09

Date :

le mardi 14 novembre 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 22 novembre 2023 dans le rapport 9 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 10 novembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 14 novembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 8 de la CTC – le 12 octobre 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

TC-2023-05 – Service spécialisé pour les écoles secondaires

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

6.

Direction générale des services de transport en commun

6.1

Examen des circuits d’autobus d’OC Transpo

Dossier : ACS2023-TSD-TCSP-0023 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

7.

Direction générale des finances et des services organisationnels

7.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Commissiondu transport en commun

Dossier :  ACS2023-FCS-FSP-0016 – À l’échelle de la ville 

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 8 novembre 2023. Le rapport de la Commission du transport en commun relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 6 décembre 2023.

• Recommandation 

  Que la Commission du transport en commun examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 6 décembre 2023. 

7.2

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2023 pour la Commission du transport en commun

Dossier : ACS2023-FCS-PRO-0005 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun et le Conseil municipal prennent connaissance du présent rapport.

8.

Bureau du greffier municipal

8.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 2 novembre 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0151 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

9.

Points à huis clos

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le jeudi 14 décembre 2023.