ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

(L’ajout de nouveaux points nécessitera une renonciation aux règles de procédures)

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 27 novembre 2017.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procèss-verbaux des 23 octobre et 8 novembre 2017

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie les procès-verbaux des réunions du 23 octobre et 8 novembre 2017.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité des finances et de la vérification - Procès-verbal ébauche du 20 novembre 2017

Distribuée séparément

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

BUDGET PRÉLIMINAIRE D’IMMOBILISATIONS ET DE FONCTIONNEMENT 2018 : DÉLÉGATIONS DU PUBLIC ET APPROBATION

Document des budgets distribués précédemment

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.     Approuve les Budgets d'immobilisations et de fonctionnement préliminaires de 2018.

2.     Demande à la directrice exécutive de présenter les Budgets au Conseil municipal aux fins d’approbation.

3.

CALENDRIER DES RÉUNIONS DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS EN 2018

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le calendrier de réunions 2018.

4.

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU TROISIÈME TRIMESTRE 2017

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers :

1.     Prenne connaissance du présent rapport.

2.     Approuve la création d’un fonds d’immobilisation de 940,000$ pour les initiatives du chef grâce au transfert de sommes de projets d’immobilisations existants.

5.

GESTION DES EFFECTIFS : RAPPORT DU TROISIÈME TRIMESTRE 2017

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.     Approuve la nomination des agents assermentés énumérés au document 2.

2.     Prenne connaissance du présent rapport.

6.

VÉRIFICATION DE L’ÉGALITÉ ENTRE LES SEXES AU SPO :  DERNIER RAPPORT

Rapport du chef

Présentation

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE LA PERSONNE ET AU PROFILAGE RACIAL

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR NOVEMBRE 2017

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire - 18 décembre 2017