Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
11
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Laura Dudas, présidente, 
  • Jessica Bradley, vice-présidente, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Steve Desroches, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Stéphanie Plante, conseillère, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
eric.pelot@ottawa.ca, 613-580-2424, poste 22953


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi, 2 octobre 2024 dans le rapport 11 du Comité des services communautaires.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 23 septembre, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 24 septembre, à 8 h 30.

Dossier : ACS ACS2024-CSS-GEN-009 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil de prendre acte du point sur l’approche des soins axés sur la personne dans les foyers de soins de longue durée à titre d’information.

Dossier : ACS2024-CSS-GEN-012 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Dans le cadre du processus d’intégration du mandat et des objectifs de l’ancien organisme Prévention du crime Ottawa dans le Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités, que le Comité des services communautaires recommande au Conseil municipal d’approuver ce qui suit : 

    1. Modifier le Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités afin d’y intégrer les objectifs et le mandat de l’ancien organisme Prévention du crime Ottawa, à savoir :

    1.1- Ajouter une priorité consacrée au développement social des jeunes.

    1.2 - Mettre à jour la priorité attribuée aux systèmes intégrés et simplifiés en adoptant deux nouveaux objectifs, à savoir :

    A) les quartiers prioritaires; 
    B) les stratégies collaboratives pour les initiatives d’intervention visant à contrer les risques.

    2. Approuver la Politique du Fonds pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités, soit la pièce 4 de ce rapport, conformément aux exigences obligatoires de la Politique sur les subventions et les contributions, et modifier le Cadre stratégique sur le financement communautaire pour y inclure le volet du financement pour la sécurité et le bien-être des collectivités.

    3. Approuver la mandature du Comité consultatif pour le Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités, soit la pièce 5 de ce rapport.

    4. Approuver la composition du Comité consultatif pour le Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités et le processus de recrutement de deux nouveaux membres résidents auprès de ce comité afin d’accroître la diversité et la représentation des membres indépendants d’un organisme et pour faire valoir le point de vue des résidents.

Dossier : ACS2024-RCF-GEN-0009 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil :

    1. de prendre connaissance, à titre informatif, des projets énumérés dans le document 1, qui ont été financés en 2023 en vertu des pouvoirs délégués dans le cadre du Programme de partenariats communautaires pour les projets d’immobilisations secondaires;
    2. d’approuver en principe la liste des projets de 2024 du Programme de partenariat communautaire pour les grands projets d’immobilisations, comme il est précisé dans le document 2 et décrit dans l’enveloppe budgétaire du programme approuvée par le Conseil;
    3. de prendre connaissance, à titre informatif, de l’état d’avancement des projets soumis l’année précédente dans le cadre du Programme de partenariats communautaires pour les grands projets d’immobilisations et déjà approuvés en principe, comme il est précisé dans le document 3; et
    4. Approuver une augmentation du plafond de financement au titre du Programme de partenariats communautaires pour les projets d’immobilisations secondaires tel que décrit dans la section « Discussion » du présent rapport.

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0085 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

Prochaine réunion : le mardi 22 octobre 2024. 

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