ASSERMENTATION DE NOUVEAU MEMBRE

ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT

ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES / ANNONCES

1.

REMISE D’UN CHÈQUE PAR LE GALA DU SERVICE DE POLICE AU GRAND FRÈRES GRANDES SŒURS D’OTTAWA ET SERVICES AUX VICTIMES D’OTTAWA

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 29 janvier 2018.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal du 18 décembre 2017

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2017.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité de la politique et de la gouvernance - Procès-verbal ébauche du 12 décembre 2017

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

PLAN DE TRAVAIL DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA POUR 2018

Rapport du Comité de la politique et de la gouvernance

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le plan de travail pour 2018 de la Commission.

3.

RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2018: ASSOCIATION DES COMMISSIONS DE SERVICES POLICIERS DE L’ONTARIO

Rapport de la Directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 6,154.53$ (TPS en sus) à l’Association des commissions de services policiers de l’Ontario (OAPSB) pour payer ses frais d’adhésion de 2018.

4.

NOMINATION D’AGENT SPÉCIAL: SERVICES POLICIERS D’OTTAWA

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le nomination, à titre d’agent spéciale, en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination.

5.

RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION D'AGENTS SPÉCIAUX: SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve les nominations de deux (2) membres du SPO, à titre d’agent spéciale, en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination.

6.

NOMINATION D’AGENTS SPÉCIAUX: GENDARMERIE ROYALE DU CANADA

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve les nominations, à titres d’agents spéciaux inscrits à Document 1 en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination ci-inclus.

7.

RAPPORT ANNUEL SUR LES ACTIVITÉS, LA FORMATION ET LE RENDEMENT DE LA COMMISSION: 2017

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.     Prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.     Demande au directeur général de le transmettre au Conseil municipal à titre d’information.

8.

CALENDRIER DES EXIGENCES DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION - 2018

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du calendrier des exigences de contrôle pour 2018 de la commission.

9.

CALENDRIER DES CONFÉRENCES ET DES WEBINAIRES DE L’ACGP POUR 2018

Rapport de la Directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

LE PLAN D’ACTIVITÉS 2016 - 2018 - RAPPORT SEMESTRIEL

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.

RAPPORT D’ÉTAPE DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA CONCERNANT LA LOI SUR L’ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES DE L’ONTARIO

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.

COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS IDENTIFICATOIRES – POLITIQUE SUR LES FONCTIONS ET INTERDICTIONS : RAPPORT ANNUEL

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.

ACTIVITÉS SECONDAIRES RAPPORT ANNUEL 2017

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

14.

RÉCOMPENSES PUBLIQUES: RAPPORT ANNUEL 2017

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

15.

NOMINATIONS EN VERTU DE LA LOI SUR LES SERVICES POLICIERS INTERPROVINCIAUX : RAPPORT ANNUEL 2017

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

16.

RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

17.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES:  RAPPORT DU QUATRIÈME TRIMESTRE DE 2017

Rapport de l'avocat de la Commission

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

18.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR JANVIER 2018

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

19.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire - 26 février 2018