ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Adoption du procès-verbal de la réunion du 2 mars 2015

COMMUNICATIONS

Six éléments de communication ont été reçus (Versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-BOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2015-OPH-MOH-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.

FAIRE D’OTTAWA UNE VILLE PLUS SAINE : PLAN STRATÉGIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA 2015-2018

ACS2015-OPH-SSB-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa approuve le Plan stratégique 2015-2018 de Santé publique Ottawa, tel que décrit dans le document 1.

4.

RAPPORT ANNUEL 2014 DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2015-OPH-SSB-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.    prenne connaissance du Rapport annuel de 2014 de Santé publique Ottawa;

2.    approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999.

5.

BON DÉPART : PARTIE 2 – SANTÉ DES NOURRISSONS

ACS2015-OPH-HPDP-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve le plan en cinq points de Santé publique Ottawa concernant les programmes de santé des nourrissons et des familles énoncé dans le présent rapport.

6.

APPROBATION DE LA PARTICIPATION À UN ACCORD DE FINANCEMENT PLURIANNUEL AVEC L’AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA (ASPC) POUR LE PROJET DE RENONCEMENT AU TABAC DANS L’INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION

ACS2015-OPH-HPDP-0002

Que le Conseil de santé de la de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa appuie la demande de financement soumise par le médecin chef en santé publique à l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) en vertu de l’initiative de financement intitulée « Partenariats plurisectoriels pour promouvoir les modes de vie sains et prévenir les maladies chroniques » et, si le financement est accordé, qu’il approuve que soit délégué au médecin chef en santé publique le pouvoir de signer les accords nécessaires avec l’ASPC et les agents de prestation du programme afin de mettre en œuvre le projet pilote de renoncement au tabac dans l’industrie de la construction, comme il est expliqué en détail dans le présent rapport.

7.

MISE À JOUR DU PLAN D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ

ACS2015-OPH-IQS-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

RÉSULTATS DE LA FIN DE L’ANNÉE: ENTENTE DE FINANCEMENT ET DE RESPONSABILISATION EN SANTÉ PUBLIQUE DU CONSEIL DE SANTÉ D'OTTAWA

ACS2015-OPH-IQS-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.    reçoive à titre d’information les résultats de fin d’exercice de 2014 (document no 1);

2.    approuve les rapports sur le rendement 2014 concernant les indicateurs suivants :

a.    Pourcentage de détaillants de tabac dont les locaux ont été inspectés deux fois par an aux fins de vérification de la conformité à l’article 3 de la Loi favorisant un Ontario sans fumée (document no 2);

b.    Pourcentage de détaillants de tabac dont les locaux ont été inspectés une fois par an aux fins de vérification de la conformité aux articles de la Loi favorisant un Ontario sans fumée portant sur l’étalage, la manutention et la promotion (document no 3);

c.    Pourcentage de cas de SGAi confirmés où le suivi a commencé le jour même de la réception de la confirmation d’un cas par le laboratoire (document no 4); et

3.    demande au personnel de Santé publique Ottawa de transmettre le présent rapport et les documents d’appui au ministère de la Santé et des Soins de longue durée.

9.

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2015 AU PREMIER TRIMESTRE – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2015-OPH-IQS-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

PRÉSENCE À LA CONFÉRENCE ANNUELLE  DE L’ASSOCIATION OF PUBLIC HEALTH AGENCIES’ (ALPHA) 2015

ACS2015-OPH-SSB-0008

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la présence du président Qadri et membres Kapur, Leikin and Tilley, à la conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu du 7 au 9 juin 2015 à Ottawa.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

OBSERVANCE DE LA NORME EN MATIÈRE DE MALADIES ÉVITABLES PAR LA VACCINATION

ACS2015-OPH-HPDP-0002-IPD

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

AUTRES QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE