Commission de services policiers d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

95

Date :

le lundi 18 décembre 2023

Heure :

16 h 00 - 17 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Présents :

• Président par interim: Salim Fakirani, 
• Maire Mark Sutcliffe, 
• Conseillère Cathy Curry, 
• Conseillère Marty Carr, 
• Michael Doucet, 
• et Peter Henschel 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par la Commission. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion.

2.

Ratification de l’ordre du jour

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 18 décembre  2023.

  Adopté

3.

Ratification du procès-verbal

3.1

Procès-verbal ébauche #94 du 27 novembre 2023

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #94 de la réunion du 27 novembre 2023.

  Adopté

4.

Réunions des comités: rapports des présidents des comités et procès-verbaux

4.1

Comité des politiques et de la gouvernance - procès-verbal ébauche #15, du 5 décembre 2023

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de présent rapport à titre d’information.

  Reçu

5.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

6.

Delegations du public

La liste définitive des intervenants du public sera inscrite au procès-verbal définitif de la réunion du 18 décembre 2023.

7.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.

Points à l’ordre du jour

8.1

Rapport verbal du président par intérim

Rapport du président par intérim

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

8.2

Rapport verbal du chef

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

8.3

Politique de la Commission pour approbation : GA-16 – Communications et partage d’information au sein de la Commission

Rapport du Comité des politiques et de la gouvernance

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nouvelle politique de la Commission, GA-16 – Communications et partage d’information au sein de la Commission, telle qu’elle a été avalisée par le Comité des politiques et de la gouvernance.

  Adopté

8.4

Plan de mise en œuvre du Centre d’opérations de quartier

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

8.5

Fonds discrétionnaires de la Commission: rapport annuel 2023

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

8.6

Demandes et requêtes de la commission en suspens : rapport pour décembre 2023

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

8.7

Lettres de mention élogieuse - décembre 2023

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu

9.

Autres questions

10.

Points à débattre à huis clos

Veuillez noter que la réunion à huis clos à eu lieu avant la réunion publique. Les points suivants ont été discutés :

1. Question de relations de travail
2. Question de relations de travail
3. Rapport du Comité des plaintes
4. Séance d’information sur des événements majeurs et des manifestations
5. Programme de gestion de la relève des cadres
6. Question de relations de travail
7. Affaire juridique
8. Question de plainte
9. Affaire juridique
10. Question personnelle  

11.

Levée de la séance

La séance est levée à 17h 05.

12.

Prochaine réunion

Réunion ordinaire – lundi le 22 janvier 2024, 16h00