Commission du transport en commun

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

12

Date :

le jeudi 11 avril 2024

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 17 avril 2024 dans le rapport 12 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 10 avril 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 11 avril 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 11 de la CTC – le lundi 18 mars 2024

• Adopté

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

TC-2024-01 – Déneigement des arrêts de Para Transpo

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, Duane Duquette, chef adjoint de la sécurité par intérim, et François Quirouette, gestionnaire de programme de la stratégie du service, donnent une présentation sur ce point et répondent aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Troy Charter, directeur des Services de transport en commun et Opérations du TLR, Rami El Feghali, directeur adjoint, Opérations et Entretien des autobus, et Matthew Wolstenholme, gestionnaire, Planification du service, répondent aussi aux questions de la Commission.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

6.

Bureau du directeur municipal

6.1

Rapport annuel de l’agent de surveillance de la conformité réglementaire du train léger pour 2023

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0006 - À l’échelle de la ville 

Sam Berrada, agent de vérification de la conformité réglementaire du train léger, résume le rapport et répond aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, Taffy Nahas, conseiller juridique, et Scott Laberge, gestionnaire, Direction de la gestion des actifs linéaires (Direction générale des services d’infrastructure et d’eau), répondent aussi aux questions.

Puisqu’il n’y a aucune communication du public sur ce point, la Commission examine la recommandation du rapport comme suit :

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun recommande que le Conseil prenne connaissance du Rapport annuel de l’Agent de vérification de la conformité réglementaire du train léger, ci-joint comme le Document 1.

  Adopté

6.2

Mise à jour du cadre réglementaire de la Ligne de la Confédération

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0007 – À l’échelle de la ville

Taffy Nahas, conseiller juridique, résume le rapport et répond aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Puisqu’il n’y a aucune communication du public sur ce point, la Commission examine les recommandations du rapport comme suit :

• Recommandation(s) du rapport

  1. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil d'abroger le Règlement de contrôle sur le train léger (n^o 2015-301) et de le remplacer en promulguant le nouveau Règlement de contrôle sur la Ligne de la Confédération, joint à titre de document 1; et
  2. Que la Commission du transport en commun et le Conseil reçoivent à titre d'information le présent rapport contenant un aperçu du cadre réglementaire de la Ligne de la Confédération actuel.
  Adopté

7.

Direction générale des services de transport en commun

7.1

Mise à jour annuelle de la feuille de route quinquennale des Services de transport en commun 

Dossier : ACS2024-TSD-TS-0002 - À l'échelle de la ville

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, et Bart Cormier, directeur, Communications stratégiques et Relations extérieures, résument le rapport et répondent aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Richard Holder, directeur, Service de génie, répond aussi aux questions de la Commission.

Puisqu’il n’y a aucune communication du public sur ce point, la Commission examine la recommandation du rapport comme suit:

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de la mise à jour annuelle du tableau de bord de la feuille de route quinquennale des Services de transport en commun, ci-jointe en tant que document 1

  Reçu

7.2

Processus d’établissement des horaires d’OC Transpo

Dossier : ACS2024-TSD-TCSP-0001 - À l'échelle de la ville

Les membres de la Commission discutent brièvement de ce point. Matthew Wolstenholme, gestionnaire, Planification du service, propose aux conseillères et conseillers de voir comment sont établis les horaires. Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

  Reçu

8.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Rapport sur l’exercice des pouvoirs délégués de 2017 à 2023 par le directeur municipal ou la directrice municipale et la Direction générale des services de transport en commun

Dossier : ACS2024-OCC-GEN-0008

10.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

10.1

Motion – W. Lo, conseiller – L’intégration du 3889, promenade Rideau Valley au secteur de transport en commun urbain

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0036

Barrhaven-Ouest (quartier 3) et Rideau-Jock (quartier 21)

Le personnel de la Direction générale des services de transport en commun accepte l’instruction suivante (W. Lo, conseiller) :

Que le personnel corrige l’anomalie dans le périmètre des secteurs de transport en commun urbain et rural associée au 3889, promenade Rideau Valley en recommandant l’intégration de toute la propriété dans le secteur de transport en commun urbain lors du prochain examen des limites de ce secteur. Cet examen doit aussi assurer l’intégration complète de toutes les propriétés coupées par le périmètre soit dans le secteur de transport en commun urbain, soit dans le secteur de transport en commun rural.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point. Avec l’aval de la Commission, et vu la nouvelle instruction ci-dessus, la motion est retirée.

• Motion

  IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de modifier le Règlement no 2021-057 afin d’exclure l’ensemble de la propriété du 3889, promenade Rideau Valley du secteur de transport en commun rural;

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de modifier le Règlement no 2021-058 pour intégrer l’ensemble de la propriété du 3889, promenade Rideau Valley au secteur de transport en commun urbain;

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le règlement municipal modificatif autorisé par la présente motion entre en vigueur à la date de son approbation par le Conseil.

  Retiré

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

12.

Demandes de renseignements

12.1

TC-2024-02 – Angles d’inclinaison des rails dans les courbes du tracé du train léger

Soumise par le conseiller D. Hill :

Les questions suivantes font suite aux commentaires présentés à la réunion de la Commission du transport en commun du 12 octobre 2023 concernant l’infrastructure ferroviaire dans les stations Lees et Hurdman et les alentours, et la potentielle pression latérale excessive sur l’ensemble de support des roues causée par l’angle d’inclinaison des rails dans :

• la courbe à la station Lees;
• la courbe à l’ouest de la station Hurdman;
• la courbe à l’est de la station Hurdman, juste après la sortie de la station;
• la courbe 100 mètres plus à l’est de la station Hurdman.

Quels sont les angles d’inclinaison des rails dans ces courbes?

Quels règlements de sécurité le consortium devait-il observer lors de la planification et de l’aménagement de l’infrastructure ci-dessus? Les angles d’inclinaison des rails en question ici respectent-ils ces règlements?

L’inclinaison actuelle des courbes ci-dessus diffère-t-elle de la conception d’origine du projet?

Quelle comparaison peut-on établir entre ces angles d’inclinaison et les pratiques exemplaires de l’industrie pour les réseaux de train léger aux vitesses employées en Amérique du Nord en général, et à Calgary, Edmonton et Toronto plus précisément?

Dans quelle mesure les problèmes actuels en lien avec l’ensemble de support des roues et le système de roulement d’essieux sont-ils causés ou aggravés par la force latérale excessive découlant des angles d’inclinaison conçus et aménagés aux lieux susmentionnés?

13.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

14.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 9 mai 2024.

La séance est levée à 13 h 43.